Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2303800_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
B..., - et les observations de Me Briatte, substituant Me Vaneecloo, représentant la société Lesaffre International. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2413916_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
S U et Mme D U et l'association " Les libellules du canal ", représentés par Me Lefèvre, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 mars 2024 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique a délivré
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106120_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par un arrêté du 16 avril 2021, la maire de Lescure d'Albigeois a refusé la délivrance du permis de construire sollicité.
Source officielleChambre 3
DTA_2201290_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Le lot n° 5, portant sur la menuiserie extérieure aluminium et les vitrines, a été confié à l'entreprise Lefevre, aux droits de laquelle vient la société Lefevre et associés.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2403171_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
l'Etat le versement à Me Lefevre d'une somme de 800 euros.
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2201707_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Lefèvre-Duval est rejetée.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2220828_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
La société Beaussant Lefevre et Associés demande la décharge de ces impositions. 2.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200650_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Hudrisier, représentant la commune de Lescure d'Albigeois. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2302364_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 juillet et 1er août 2023, la SARL Lefevre demande au tribunal de mettre à la charge de la communauté de communes du Chemin
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2303325_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
B..., expert, a sollicité l’extension de l’expertise à l’entreprise Lefevre et à la société Alpha Process.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205126_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
En l’absence de condamnation, les conclusions aux fins d’appels en garantie présentées par les sociétés Jean Lefevre Nord et Setec ALS sont sans objet et doivent être rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2412797_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme Lemaire, secrétaire administrative du ministère de la défense, est affectée à la base aérienne 278 à Ambérieu.
Source officielle8ème chambre
DTA_2009365_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 23 décembre 2020 et les 11 mars et 8 juin 2022, Mme A Lemaire demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures :
Source officielle8ème chambre
DTA_1807334_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
respectivement les 6 septembre 2018 et 24 novembre 2020, ainsi qu'un mémoire récapitulatif, enregistré le 25 mai 2021 en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la société Lefevre
Source officielleJuge unique 7
DTA_2105527_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
B A, représenté par Me Lesavre, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de prononcer la décharge de la taxe d'habitation et de la contribution à l'audiovisuel public auxquelles
Source officiellejuge unique (4)
DTA_2305482_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Lemaire, - et les observations de Mme F, représentant le préfet du Nord. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2508904_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
d’Albigeois l’a placé en congé de maladie ordinaire à compter du 8 septembre 2025 ; 2°) d’enjoindre au CCAS de Lescure d’Albigeois et à l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301084_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Lefevre, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2302282_20230825
25 août 2023
25 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 août 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Fromagerie Lescure, représentée par Me Dionisi, demande au tribunal la décharge des cotisations
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2302283_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 août 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Fromagerie Lescure, représentée par Me Dionisi, demande au tribunal la décharge de la cotisation
Source officiellePage 1 sur 131