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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301026_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Par un mémoire, enregistré le 16 mars 2026, l’EARL Lisa Maria déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301027_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Par un mémoire, enregistré le 16 mars 2026, l’EARL Lisa Maria déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301028_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Par un mémoire, enregistré le 16 mars 2026, l’EARL Lisa Maria déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2401435_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Par un mémoire, enregistré le 16 mars 2026, l’EARL Lisa Maria déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2301127_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

A, et de Me Santoni, substituant Me Costa Sigrist, représentant la commune de Santa-Maria-di-Lota. Considérant ce qui suit : 1. Le maire de Santa-Maria-di-Lota a accordé à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100443_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 9 janvier 2023, la commune de Santa Maria Poggio a présenté des observations en réponse à cette mesure d'information. III.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101101_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 9 janvier 2023, la commune de Santa Maria Poggio a présenté des observations en réponse à cette mesure d'information. III.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2510022_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Par un mémoire, enregistré le 21 janvier 2026, la résidence autonomie Marpa « Les Sources » déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2208189_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Estimant que la prise en charge de Maria Pereira D... était défaillante, J... D..., son époux, Mme I... E... K... D..., sa fille et M. H... E... K...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300527_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Les requêtes n°2300527 et 2300528, présentées par la société civile immobilière Maria, présentent à juger des questions semblables et ont fait l'objet d'une instruction commune.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300528_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Les requêtes n°2300527 et 2300528, présentées par la société civile immobilière Maria, présentent à juger des questions semblables et ont fait l'objet d'une instruction commune.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2201507_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Elle soutient que : - la condition d'urgence n'est pas remplie ; - les moyens soulevés par la commune de Santa-Maria-Poggio ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2201548_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Le déféré a été communiqué à la commune de Santa-Maria-di-Lota et à Mme A qui n'ont pas produit de mémoire.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101641_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

B a déposé une déclaration préalable en mairie de Marzy le 5 octobre 2020.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104856_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

par la société Marvas ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2204444_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Georgieva, Divjacheva Ajdjan, Senedaa Memishoska, Mme E, Nadja Emini épouse B, Maria Azimi et Sjabe Memishoska.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2201506_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la commune de Santa Maria Poggio.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2404537_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Par un mémoire, enregistré le 12 juin 2025, la SAS Polyclinique Santa Maria a déclaré se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905408_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Il résulte de ce qui précède que la requête de la SCI Maria Serena doit être rejetée comme irrecevable. D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Maria Serena est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2400761_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

A B soumet au tribunal un " recours à l'encontre de la municipalité de Marzy pour travaux mal réalisés " et demande une " audience ". M.

Source officielle

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