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392 résultats pour « Monpion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2402231_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 10 octobre 2025, Mme C..., représentée par Me Monpion, déclare qu’elle se désiste de la présente instance. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2402233_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 10 octobre 2025, Mme C..., représentée par Me Monpion, déclare qu’elle se désiste de la présente instance. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2401528_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 28 mai 2025, Mme D, représentée par Me Monpion, déclare qu'elle se désiste de la présente instance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2401530_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 10 octobre 2025, Mme C..., représentée par Me Monpion, déclare qu’elle se désiste de la présente instance. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2401533_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 28 mai 2025, Mme C, représentée par Me Monpion, déclare qu'elle se désiste de la présente instance. Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2401531_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 28 mai 2025, Mme B, représentée par Me Monpion, déclare qu'elle se désiste de la présente instance. Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2301268_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

A C, représenté par Me Monpion, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du maire de Limoges en date du 7 juin 2023 réglementant la pratique des tirs à 200 mètres et 50 mètres avec calibre autre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2300067_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 janvier 2023, Mme B A, représentée par Me Monpion, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 septembre 2022 par laquelle la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2402127_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 novembre 2024, l'association communale de chasse agréée du Chalard, représentée par Me Monpion, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2300154_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2023, Mme A C, représentée par Me Monpion, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du directeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2001315_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

Par un courrier du 1er mars 2022, Mme B, représentée par Me Monpion, sollicite la mise en œuvre d'une médiation en vertu de l'article L. 213-7 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400068_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

B C, représenté par Me Monpion, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 novembre 2023 par laquelle par laquelle le chef de la police municipale de Limoges l'a affecté d'office à la brigade

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2301687_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

- et les observations de Me Monpion, représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301700_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 avril 2024, l’Ensad de Limoges, représentée par Me Monpion, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE Y CROSNIER

DTA_2500253_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

F..., représenté par Me Monpion, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’organiser une séance orale d’instruction en présence de Mme E...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402040_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

C..., représentée par Me Monpion, demande au tribunal sur le fondement de l’article L. 911-4 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à la rectrice de l’académie de Limoges de la réintégrer

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301935_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Monpion, représentant M. C, et de Me Laurent, substituant Me Jacquet, représentant le centre hospitalier de Tulle.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301936_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Monpion, représentant M. E, et de Me Laurent, substituant Me Jacquet, représentant le centre hospitalier de Tulle.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2402163_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 novembre 2024, Mme A D, représentée par Me Monpion, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 52 226,42 euros

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501244_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

A..., représenté par Me Monpion, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 25 juin 2025 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Levroux l’a révoqué de ses fonctions ; 2°) de mettre

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Villessot, Lysiane Marie-Thérèse Noëlle, Villessot-Monpion

SIREN 339124059Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

01/02/2024

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Créations

LE DOMAINE DE LA DAME DE LAURIERE, VILLESSOT, Lysiane Marie-Thérèse Noëlle, VILLESSOT-MONPION

SIREN 339124059GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

22/07/2009

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