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16 résultats pour « PAMART Rémi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge Unique

DTA_2100725_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300284_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Palmaert, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200598_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2200516_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Minin, greffier d'audience, M. de Palmaert a lu son rapport et entendu les observations de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200119_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Palmaert, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400031_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300505_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100765_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

L'article 6 du même décret dispose : " Les personnels régis par le présent décret sont rémunérés à la vacation selon les taux réglementaires en vigueur. ". 3.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200318_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monnier-Besombes, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300328_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300770_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200326_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monnier-Besombes, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400146_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300420_20240927

Administratif

27 septembre 2024

27 septembre 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100665_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

urbanisées de la commune, c'est-à-dire des parties du territoire communal qui comportent déjà un nombre et une densité significatifs de constructions.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200221_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

un facteur de risque, eu égard à la possibilité d'introduction d'air par le cathéter et, d'autre part, que les signes évocateurs d'une telle pathologie étaient caractérisés.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Pamart, Rémi Lucien Henri

SIREN 502399322GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

20/08/2021

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Créations

PAMART, Rémi, Lucien, Henri

SIREN 502399322GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

29/02/2008

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