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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2501720_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

La SARL Stamp est locataire d'un immeuble sis 7 rue Denis Papin à Illkirch-Graffenstaden appartenant à la SCI RCP Passions.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2500953_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 février 2025, la SCI RCP Passions et la SARL Stamp, représentées par Me Widmaier, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201509_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Si l'Ehpad Les Papillons d'Or a produit, en défense, le procès-verbal de cette réunion du conseil de discipline à laquelle M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2107248_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Par un mémoire enregistré le 12 juillet 2022, la SAS Fromageries Papillon déclare se désister des conclusions à fin de décharge. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2107249_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Par un mémoire enregistré le 12 juillet 2022, la SAS Fromageries Papillon déclare se désister des conclusions à fin de décharge. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2200649_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

ses écritures à la somme de 9 355,52 euros, sans davantage justifier que la SARL Réunion Pêche Passion en est redevable. 6.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2402325_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il s'ensuit que la requête de la SARL Bulb Passion aux fins de décharge de cette imposition, est devenue sans objet, de sorte qu'il n'y a plus lieu d'y statuer. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2500207_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Le désistement de l'association Papillons blancs en champagne est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202886_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

En ce qui concerne la légalité de la décision ministérielle rejetant le recours hiérarchique de la SASU Grim Passion : 12.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200942_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

En ce qui concerne la légalité de la décision ministérielle rejetant le recours hiérarchique de la SASU Grim Passion : 12.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203923_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

En ce qui concerne la légalité de la décision ministérielle rejetant le recours hiérarchique de la SASU Grim Passion : 12.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100163_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

A demande au tribunal d'enjoindre à l'EHPAD La Croix Papillon de lui fournir le bulletin de paie sollicité. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2101764_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Le désistement de la société Papillons de Jour est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304148_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Les conclusions indemnitaires présentées par les sociétés Maisons Passion et Laurent Canon Investissement doivent donc être rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2400088_20240902

Administratif

2 septembre 2024

2 septembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 9 juillet 2024, la SAS Fromageries Papillon déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2202689_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

A..., représentée par Me Lecour, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 16 novembre 2022 par laquelle l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes « les Papillons d’Or

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2000737_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Article 2 : Les conclusions présentées par l'EHPAD " Les papillons d'or " au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2503957_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SAS Havre de paix et Papillons exploite une micro-crèche au Barp dans le département de la Gironde.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2202585_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Le déféré a été communiqué le 15 juillet 2022 à l'association Les papillons blancs 76, qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100781_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Une note en délibéré pour la SARL France Passion a été produite le 15 septembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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