CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

240 résultats pour « Patrick Albert »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge Unique 1

DTA_2200321_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2022, Mme A C, représentée par Me Albert, demande au tribunal : 1°) l'annulation de la décision du 12 avril 2021 par laquelle

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2200322_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2022, Mme A B, représentée par Me Albert, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 décembre 2020 par laquelle le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2405846_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 septembre 2024 et le 8 janvier 2025, l'association le Cercle des amis de Castelmoron d'Albret, représentée par Me Patrick Trassard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204481_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Nicolisi-Pellegrin, SCI Ithad, Marie-Paule Madelain, SCI Ginette, SCI du Centre Ancien, Freddy Palermo, Bacquet/Robert, Prudhomme/ Chantal, Jacques Lesage, Micheline Vyvermans, Albert Gouiran, Julienne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204481_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Nicolisi-Pellegrin, SCI Ithad, Marie-Paule Madelain, SCI Ginette, SCI du Centre Ancien, Freddy Palermo, Bacquet/Robert, Prudhomme/ Chantal, Jacques Lesage, Micheline Vyvermans, Albert Gouiran, Julienne

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200339_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dupays, pour la SARL Lagarde Patrick. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101527_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dupays, pour la SARL Lagarde Patrick. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101380_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dupays, pour la SARL Lagarde Patrick. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2303631_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

du constat d'une atteinte grave et manifestement illégale à sa liberté fondamentale de ne pas subir un harcèlement, entraînant des conséquences sur sa situation personnelle et professionnelle ; une alerte

Source officielle
TA

Magistrat M.Myara

DTA_2301738_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Albert Myara, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2000272_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

révélée inutile a posteriori ne permet pas de remettre en cause le caractère justifié de l'appel ; - elle a opéré un ensemble de vérifications avant d'informer le SAMU qui a, de sa propre initiative, alerté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2305052_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par elles (…) ». 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2003891_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par elles. ". 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103330_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par elles. ". 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103960_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par elles. ». 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2201702_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par elles. ". 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2302848_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par elles. ". 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2303100_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par elles. ". 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2301494_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par elles. () ". 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2304980_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par elles. ». 4.

Source officielle

Page 1 sur 12

Suivant →

Annonces BODACC539 résultats

Journal officiel
Radiations

PINTO, Patrick, Albert, Georges, PINTO

SIREN 398348615Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

07/07/2026

Voir →

Radiations

GRANGEOT, Patrick, Albert, René, GRANGEOT

SIREN 442538419Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

14/06/2026

Voir →

Créations

MOYNIHAN, Louis,Gerry,Patrick,Albert

SIREN 105048656Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

24/05/2026

Voir →

Procédures collectives

GANIVET, Patrick, Jean, Albert

Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

20/05/2026

Voir →

Créations

GALLESIO, Alexandre, Patrick, Jean, Albert

SIREN 104535414Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

09/05/2026

Voir →