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2 408 résultats pour « Pierre Leroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2328488_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

juin 2024, Mme B A demande au tribunal de la décharger de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties qui a été mise à sa charge pour l'année 2023 au titre d'un appartement sis au 30 rue Pierre

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2502694_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

B..., représenté par Me Pierre Leroux, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations d’impôt sur les plus-values résultant de la cession de biens sociaux, de la taxe au titre de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2203783_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Par un mémoire, enregistré le 21 septembre 2022, la commune de Goussainville, représentée par Me Léron, indique au tribunal accepter le désistement de la requérante.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105432_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 octobre 2021 et 13 octobre 2022, Mme D Leroux, Mme E Leroux, Mme A Leroux et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2114556_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2500223_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2110346_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Mme Leroux demande au tribunal d'annuler cette décision. Sur la légalité de la décision attaquée : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2601400_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

A..., représentés par Me Leroux (Selarl Marion-Leroux-Courcoux-Degouey), demandent au tribunal : 1°) d’enjoindre à la commune de Lanvollon de leur communiquer l’arrêté du maire du 29 octobre 2024 par

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2530952_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2524944_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305520_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2200654_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Vu les pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302253_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

l'Etat le versement à Me Leroux de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2112908_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2506682_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Leroux, avocat de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2212764_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Vu : - le procès-verbal des opérations électorales en cause et les documents annexés y afférents ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2118429_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - le décret n° 95-654 du 9 mai 1995 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2410920_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501244_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Par conséquent, malgré la gravité des faits, et alors qu’il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2105091_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Poirel et Leroy doivent être regardés comme sollicitant leur relaxe.

Source officielle

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