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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2406297_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2404438_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
En ce qui concerne les dépenses relatives au changement de robinets : 8.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2308744_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Il ressort des pièces du dossier que le projet comporte une voie interne de 6,5 mètres de largeur, comportant une voie roulante de 5 mètres de large ainsi qu’un cheminement piéton de 1,5 mètres de large
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400742_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 9 janvier 2024 sous le n° 2400158 par laquelle M. A demande l'annulation de la décision attaquée.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2203476_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2022, et des pièces complémentaires enregistrées le 4 mai 2022, la société SCCV GLPC représentée par Me Rouanet, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2510437_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 août 2025, la société BSL Lyon, représentée par la Selarl Benoit-Lalliard-Rouanet (Me Rouanet), demande au tribunal : 1°) d’annuler l
Source officielle5ème chambre
DTA_2110123_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées respectivement les 16 décembre 2021 et 21 septembre 2022, Mme A B, représentée par la SCP Benoit - Lalliard - Rouanet (Me Benoit
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2504828_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
- Le président s'est assuré auprès de Me Rouanet, avocat de la commune, que le principe du contradictoire a été respectée en ce qui concerne la communication d'une pièce par Me Dubecq lors de l'audience
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2309316_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Il n'est pas plus établi, par les seules pièces produites, que le pronostic vital du requérant serait engagé.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500273_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le maire de Laon soutient que l'immeuble situé 18 rue Romanette, cadastré BN-171, sur le territoire de sa commune, appartenant à M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202313_20240830
30 août 2024
30 août 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2404908_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2407618_20240802
2 août 2024
2 août 2024
Des pièces ont été produites par le préfet de l'Isère le 1er août 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2403255_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
décembre 2024 au greffe du tribunal judiciaire de Montluçon, transférée au tribunal administratif le 27 décembre 2024, la société Centre Express Logistique 03, représentée par la SELARL Benoit-Lalliard-Rouanet
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102252_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ils soutiennent que : - les travaux effectués en 2016 et 2017 sur le bien situé à Villefranche-de-Rouergue au 518 avenue de champ rouget sont déductibles de leurs revenus fonciers en application des
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2506922_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête au fond enregistrée sous le numéro 2506235.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2402097_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
A B, représenté par Me Rouanet, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution des arrêtés du 23 février 2024 par
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2202667_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 mars 2022, la commune de Baratier, représentée par Me Rouanet, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des rappels de taxe sur
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2505589_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
B A, représenté par Me Rouanet, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du maire de la commune
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2502299_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27/02/2025, la commune de Sainte-Colombe, représentée par son maire en exercice, représentée par Me Yann Rouanet de la SELARL ROUANET Avocats
Source officiellePage 1 sur 353
ROUANET, Marc Pierre Mathieu
20/07/2025
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Les étoiles dans le pré, ROUANET, Jean-François, Pierre, Helen
07/07/2022
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Les étoiles dans le pré, ROUANET, Jean-François, Pierre, Helen
21/09/2021
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ROUANET, Renaud, Pierre
11/05/2016
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LA FERME DE VICTOR, ROUANET, Renaud, Pierre
11/02/2015
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