Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre
DTA_2322603_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2201186_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2203811_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Par un mémoire, enregistré le 17 avril 2024, la société Antoine de Macedo Horloger a présenté des observations en réponse à la lettre du 8 avril 2024. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2204549_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Elle a été transportée à l'hôpital Saint-Antoine, de l'AP-HP, en raison d'une déformation de son poignet gauche associée à une impotence fonctionnelle.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301001_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2123044_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique, - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2201790_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Vu : - les pièces du dossier ; - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201354_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2202694_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Vu : - les pièces du dossier ; - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2204060_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
A B demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 mai 2022 par lequel le préfet du Pas-de-Calas l'a obligé à quitter le territoire français, a refusé de lui octroyer un délai de départ volontaire
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002792_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
quinze jours, la décision mentionnée au deuxième alinéa de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ou, à défaut, la demande préalable indemnitaire formée devant la société Enedis et la pièce
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200792_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, - le code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_2300006_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code civil : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2501076_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
; ou à titre subsidiaire, de mettre à la charge du département de la Seine-Maritime et/ou de la caisse d'allocations familiales de la Seine-Maritime la somme de 1 500 euros à verser directement à " Antoine
Source officielle1ère chambre
DTA_2200021_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100493_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2021, Mme C B, représentée par Me Antoine, demande au tribunal : 1°) d'annuler le courriel du 16 mars 2020 par lequel l'université
Source officielle6ème chambre
DTA_2303961_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l’énergie ; - le code de l’environnement ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301454_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l’énergie ; - le code civil ; - le décret n° 67-886 du 6 octobre 1967 ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501445_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Pierre-Paul Riquet 31000 TOULOUSEImmeuble en entier + dépendances le cas échéantMadame M 25 rue De Luppe - 31500 TOULOUSE 821 AB 313 59, rue Pierre-Paul Riquet 31000 TOULOUSEImmeuble en entier
Source officielle5ème Chambre
DTA_1903631_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'ordonnance du 31 octobre 2018 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Nice a prescrit une expertise et désigné comme expert M.
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