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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2300978_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Henry Ey de Bonneval présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2001194_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
au tribunal de prononcer la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison de ses immeubles situés au 1 rue Henry
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2105597_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Henri, Jean et Charles C, représentés par Me Toumi, concluent aux mêmes fins que la requête. Par un mémoire enregistré le 5 avril 2023, MM.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2105598_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Henri et Jean C, représentés par Me Toumi, concluent aux mêmes fins que la requête. Par un mémoire enregistré le 5 avril 2023, MM.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2126971_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
A démontre, par les pièces qu'il produit, que sa fille n'était plus, à compter de la rentrée 2021-2022, scolarisée au sein du lycée Henry IV.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2517524_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Elle soutient que : - la propriété située sur la parcelle cadastrée Y 20, au 18 bis rue Henri Barbusse à Joinville-le-Pont (94340), n’offre plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2501943_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la SAS JPV Bâtiment et à la communauté de communes de Pont-Audemer Val de Risle. Fait à Rouen le 30 octobre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2302018_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Par un mémoire enregistré le 17 janvier 2024, la SCI Poc à Poc et Mme B déclarent se désister de leurs conclusions à fin d'annulation.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302439_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2023, Mme B A conteste la décision du 9 mars 2023 par laquelle le principal du collège Henri Guillaumet à Blagnac a pris, à l'égard
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2311796_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La société ALDX soutient que la somme exigée par le titre ne peut être mise à sa charge dès lors que la ville de Paris a interdit les terrasses dans la rue Henri Monnier, décision confirmée par le refus
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320742_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Colbert (75010), du 19 juillet 2023, refusant d'inscrire cet enfant au lycée Louis-le-Grand (75005) et, enfin, la décision par laquelle le recteur de Paris a implicitement refusé de l'affecter au lycée Henry
Source officielle2ème Chambre
DTA_2310807_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
La société Henri Dehondt a soumissionné au lot n° 9 relatif aux « équipements de cuisine ».
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2101261_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 février 2021, la SARL Garage du 45e parallèle, représentée par la société Mazars avocats (Me Henry), demande au tribunal d'annuler la délibération
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2204737_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
A a été retenue par le bailleur social " Logirep " pour l'obtention d'un logement adapté à ses besoins et capacités de type T2 situé 1 rue Henri Barbusse à Joinville-le-Pont (94340) et que le bail a pris
Source officielle1ère chambre
DTA_2300307_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Il y a lieu, en revanche, de faire application de ces dispositions et de mettre à la charge du centre hospitalier Henry Guérin de Pierrefeu-du-Var la somme de 1 000 euros.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400716_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
au paiement de la somme de 6 517 837 francs CFP au titre des travaux réalisés en tant que sous-traitant du marché confiant la réalisation du centre de première intervention de Tontouta à la société Henry
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2225286_20240227
27 février 2024
27 février 2024
tribunal : 1°) de condamner l'Etat à verser à la société Allianz IARD la somme totale de 33 633,11 euros, en réparation des dommages occasionnés aux parcs de stationnement Mandel 1, Wilson 1, Wilson 2, Henry
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2101289_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie, au titre de l'année 2020, sous déduction des dégrèvements partiels déjà prononcés par l'administration, à raison de l'immeuble situé 1 rue Henry
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101289_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie, au titre de l'année 2020, sous déduction des dégrèvements partiels déjà prononcés par l'administration, à raison de l'immeuble situé 1 rue Henry
Source officielle1ère Chambre
DTA_2111859_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Toutefois d'autres immeubles, et notamment celui situé 1 rue Gabriel Thomas, dont la façade sud fait face au 15, avenue Henri IV, sont organisés selon le même principe constructif.
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