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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2310008_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés le 21 novembre 2023 et le 25 avril 2025, la société Scarcell Therapeutics, représentée par la Selarl MAE Avocats (Me
Source officielle1ère chambre
DTA_2003543_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 7 septembre et 6 novembre 2020 et le 27 décembre 2021, la société anonyme (SA) Scaleo Chip, représentée par son liquidateur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407347_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
enregistrée le 22 juillet 2024, Mme B..., représentée par Me Cohen, demande au tribunal : 1°) d’enjoindre au ministre des armées de fixer le taux d’invalidité de son infirmité « perforation du ligament scapho-ulnaire
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2202876_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
A sollicite la désignation d'un expert afin que soient constatés le contenu de son ordinateur, et notamment les numéros de scellé ainsi que leur emplacement, le volume de fichiers supprimés de son ordinateur
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2212501_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par un mémoire, enregistré le 15 novembre 2022, la société coopérative d'approvisionnement Paris Nord (SCAPNOR), représentée par Me de Lesquen et Me Janssens, demande au tribunal
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105287_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Une seconde, réalisée à Tournon le 28 août 2015, a confirmé la consolidation de la fracture du radius mais a mis en évidence un diastasis scapho-lunaire.
Source officielleChambre 2
DTA_2103495_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
de la commission de recours de l’invalidité du 19 octobre 2021, en tant qu’elle rejette les demandes qu’il a formulées au titre des infirmités n°4 « Lombalgies basses en barre », n°5 « Périarthrite scapulo-humérale
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006434_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Le bilan de l'IRM pratiqué le 21 juillet 2020 fait état d'une rupture complète du ligament scapho-lunaire avec diastasis scapho-lunaire et d'une arthrose cubito-carpienne. M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2302161_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
64 appartenant à la commune ; ces derniers utilisent la borne à incendie pour avoir l'eau et l'éclairage public pour l'électricité ; ces parcelles sont en chantier, la parcelle de l'ancien silo de la SCAEL
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203169_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
intérêts de droit à compter du 27 juillet 2022, en réparation de la résiliation anticipée d'un contrat n°07108 de location et de maintenance d'un photocopieur et d'un contrat n°08203 d'entretien d'un scanneur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301665_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Il soutient que : - le service médical des armées et la commission de réforme n’ont pas prescrit d’examen clinique depuis 1995 ; - sa périarthrite scapulo-humérale s’est aggravée et justifie qu’un
Source officielle4ème chambre
DTA_2000680_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Le compte rendu radiographique du 14 avril 2015 a constaté l'absence de lésion traumatique de la main gauche et une arthrose scapho-trapézienne.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2108406_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
G..., atteinte d’une myopathie facio-scapulo-humérale, a fait l’objet lors de sa première grossesse d’un prélèvement effectué le 30 septembre 1996 en vue de bénéficier d’un diagnostic anténatal.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2117940_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
B, qui souffre d'une rupture du ligament scapho-lunaire de son poignet gauche, pour laquelle il a subi une intervention chirurgicale le 9 janvier 2020, est placé en arrêt maladie depuis le 9 janvier 2020
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2403202_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Elle soutient qu'elle a de nombreux problèmes au niveau des pieds, souffre du défilé thoraco-brachial et des scalènes.
Source officielleR222-13 (JU 2)
DTA_2401385_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
d’expertise du 2 avril 2012, antérieur à l’arrêté de concession de la pension, qui indique que par rapport à la dernière expertise du 14 octobre 2008, la fracture s’est « compliquée d’une arthrose scapho-cuboïdienne
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201116_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Mme A, dégradation ou détérioration d'un bien appartenant à autrui, en l'espèce le véhicule de la requérante, et port sans motif légitime d'arme blanche ou incapacitante de catégorie D en l'espèce un scalpel
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504950_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
qualité d’infirmière et enfin titularisée le 24 mars 2012 ; - le 17 avril 2013, elle a porté secours à un médecin qui venait de mettre fin à ses jours dans le service en se tranchant les jugulaires au scalpel
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2600948_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
signé par le préfet ; . la matérialité des infractions reprochées n’est pas établie dans la mesure où il conteste les deux contraventions en indiquant qu’il ne tenait pas un téléphone mais un « scanneur
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2601411_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
attaquée n’est pas motivée ; . la matérialité des infractions reprochées n’est pas établie dans la mesure où il conteste les deux contraventions en indiquant qu’il ne tenait pas un téléphone mais un « scanneur
Source officiellePage 1 sur 4