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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2303519_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 août 2023, la SA Scalis, représentée par la SCP Sorel et Associés, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une somme
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2303520_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 août 2023, la SA Scalis, représentée par la SCP Sorel et Associés, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une somme
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2303521_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 août 2023, la SA Scalis, représentée par la SCP Sorel et Associés, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une somme
Source officielleChambre 2
DTA_2103495_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
de la commission de recours de l’invalidité du 19 octobre 2021, en tant qu’elle rejette les demandes qu’il a formulées au titre des infirmités n°4 « Lombalgies basses en barre », n°5 « Périarthrite scapulo-humérale
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2203841_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Peryrache-Nekadi-Favier qu'une saisie de sa licence IV avait été pratiquée en date du 24 novembre 2020, laquelle faisait suite à la demande de la SCI Lourin, tendant au recouvrement des dettes de la SARL Scatola
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301665_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Il soutient que : - le service médical des armées et la commission de réforme n’ont pas prescrit d’examen clinique depuis 1995 ; - sa périarthrite scapulo-humérale s’est aggravée et justifie qu’un
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2108406_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
G..., atteinte d’une myopathie facio-scapulo-humérale, a fait l’objet lors de sa première grossesse d’un prélèvement effectué le 30 septembre 1996 en vue de bénéficier d’un diagnostic anténatal.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2511590_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
B, officier de gendarmerie au grade de lieutenant-colonel affecté au service central de coopération opérationnelle de police (SCCOPOL) à Nanterre, demande au tribunal d'annuler la décision implicite par
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2300470_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
En l'espèce, Mme C se borne à transmettre divers documents relatifs à son litige avec le bailleur social Scalis sans soumettre au juge une requête assortie de moyens de droit et de conclusions.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202075_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 27 avril 2022 et 9 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Cohen Scali, doit être regardée comme demandant au tribunal dans
Source officielle2ème chambre
DTA_2102622_20230202
2 février 2023
2 février 2023
souffre d'une rupture du ligament croisé antérieur du genou droit ayant nécessité une opération et des séances de kinésithérapie, qu'il doit se déplacer avec une canne, et qu'il souffre également de scapulgies
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2411736_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
En l’espèce, Mme D... fait valoir qu’elle a été victime d’un accident du travail en 2000 responsable de lombalgies chroniques et d’un syndrome du défilé scapulo-thoracique bilatéral.
Source officielleCHAMBRE PRESIDENT
DTA_2300849_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
A est atteint d'une périarthrite scapulo-humérale droite, pathologie ayant motivé sa demande.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300757_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Il souffre d'une cervicarthrose douloureuse et périarthrite scapulo-humérale bilatérale résistante aux traitements.
Source officielleURGENCES JU
DTA_2500391_20250219
19 février 2025
19 février 2025
B D né le 25 novembre 1998 après vérification de ses empreintes digitales auprès du service SCCOPOL d'Interpol.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2107658_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Elle souffre aujourd'hui d'un remaniement important de l'articulation scapulo-humérale avec perte de relief de la tête humérale et pincement gléno-huméral important, pour lequel elle a subi une arthroplastie
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2104089_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
E fait valoir qu'il souffre d'une épilepsie généralisée, d'un diabète de type 2, d'une pancréatite aiguë, d'un léiomyome bénin œsophagien, d'une tachycardie idiopathique, d'une péri arthrite scapulo-humérale
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2500964_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Mme B... fait valoir qu’elle souffre depuis plusieurs années d’une myopathie des ceintures (dystrophie facio-scapulo-humérale ou F-SH), pathologie qui affecte de manière importante son quotidien, en particulier
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2201077_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
du retrait de son habilitation à connaître d'informations couvertes par le secret de la défense nationale, à l'unité du point contact central (PCC) de la section centrale de coopération de police (SCCOPOL
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2117895_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Les lésions osseuses constatées notamment au niveau de la scapula, de l'humérus, de la fibula, du tibia et du pied droit ainsi qu'au niveau du gril costal, associées à des tâches cutanées, ont conduit
Source officiellePage 1 sur 3