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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2301202_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Thobaty, président, Mme Sorin, première conseillère, M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de M. Crémieux, greffier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501809_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

A été entendu au cours de l’audience publique du 16 mars 2026 : le rapport de Mme Sorin, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204213_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Thobaty, président, Mme Sorin, première conseillère, Mme Raison, première conseillère, assistés de M. Baaziz, greffier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002932_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Holzer, - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique, - les observations de Me Martin, représentant la société Sorim ; - et les observations de Me Orlandini, représentant la commune de Cannes

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301130_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sorin, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301659_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sorin, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300749_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Thobaty, président, Mme Sorin, première conseillère, M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de M. Crémieux, greffier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300404_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Thobaty, président, Mme Sorin, première conseillère, M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de M. Crémieux, greffier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301597_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Thobaty, président, Mme Sorin, première conseillère, M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de M. Crémieux, greffier.

Source officielle
TA

Magistrat Mme SORIN

DTA_2306130_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 décembre 2023 à 14 heures 30 : - le rapport de Sorin, magistrate désignée, - et les observations de Me Dridi, représentant M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme SORIN

DTA_2306158_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 décembre 2023 à 14 heures 30 : - le rapport de Sorin, magistrate désignée, - et les observations de Me Dridi, représentant M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme SORIN

DTA_2306127_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 décembre 2023 à 14 heures 30 : - le rapport de Sorin, magistrate désignée, - et les observations de Me Dridi, représentant M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405191_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sorin, première conseillère, - les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101646_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Des observations, présentées pour la société Patrick Sorin Vins ont été enregistrées le 27 septembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302047_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 25 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Sorin, présidente, Mme Raison, première conseillère, M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme SORIN

DTA_2303714_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sorin, magistrate désignée ; - et les observations de Me Abassit, représentant M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme SORIN

DTA_2506865_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Sorin, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 921-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301948_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sorin, première conseillère, - les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110493_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Enfin, ainsi que le fait valoir le préfet en défense, Mme H s'est vue adresser, par un courriel du 4 décembre 2021, le rapport du commissaire enquêteur par le SIVU des Grosnes et du Sornin.

Source officielle
TA

Magistrat Mme SORIN

DTA_2400336_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

A été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sorin, magistrate désignée.

Source officielle

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Créations

MAMAI, Sorinel

SIREN 818762726Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

19/07/2026

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Dépôts des comptes

SORINORD

SIREN 310836812Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

19/07/2026

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Créations

MARUNTELU, Ilie-sorin

SIREN 107514259Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

19/07/2026

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Dépôts des comptes

SORINVEST

SIREN 448888073Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

14/07/2026

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Modifications diverses

SORIN, Alexandra

SIREN 849475116Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

14/07/2026

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