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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Section - 3e Chambre
DTA_2215975_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Il résulte de tout ce qui précède que la SAS Stephan Films est seulement fondée à demander la décharge, en droits et intérêts de retard, de la cotisation supplémentaire d'impôt sur les sociétés mise à
Source officielleChambre 3
DTA_2303046_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Taxi Ncy Stéphanie ne sont pas fondés. II.
Source officielleChambre 3
DTA_2301613_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Taxi Ncy Stéphanie ne sont pas fondés. II.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2611224_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
définitive de sa cliente à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Stéphan d’une somme de 800 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2404574_20250213
13 février 2025
13 février 2025
les dettes fiscales de Stéphane A, décédé le 21 avril 2022 et, portant sur un montant total de 3 197 euros.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2004667_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
D, - les conclusions de Mme F, - et les observations de Me Bocquillon représentant l'EARL du Tertre et l'EARL Olivier Stéphane. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - Juge Unique
DTA_2300736_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
C... et Mme Stéphanie Boccard le plan de développement des points d'eau incendie, s'il existe.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2203242_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
A au lycée Stéphane Hessel de Toulouse ; 2°) d'enjoindre à la présidente de la région Occitanie de réaffecter M.
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2300815_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
C se disant Stephanny C ne peut être regardée comme relevant des dispositions, citées au point 3, du 2° de l'article L. 611-1. 6.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204462_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Il n'en va autrement que si ces travaux sont retardés pour une cause indépendante de la volonté de la victime. 14.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2203167_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Par la présente requête, l’association Stéphane Lamart demande au tribunal l’annulation de cet arrêté.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_1902921_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
B A et Mme C D, représentés par Me Stéphane Daghero, demandent au tribunal : - d'annuler l'arrêté en date du 23 avril 2019 par lequel le préfet des Alpes- Maritimes l'a mis en demeure de procéder
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1426637_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 août 2014, la société CONSERVES STEPHAN, représentée par Me Nuttens du cabinet d’avocats FIDAL, doit être regardée comme demandant au tribunal
Source officielle9ème chambre
DTA_2111729_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Stephan, avocate de M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2208450_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Il a sollicité, le 1er juin 2022, son admission exceptionnelle au séjour au regard de son activité professionnelle. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2205234_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme A est la mère de l'enfant Stéphanie Nkem B, née le 23 novembre 2008 à Lagos et que le père de l'enfant est l'époux de la requérante, M.
Source officielle9ème chambre
DTA_1911084_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Les Murets la somme de 1 500 euros à verser à Me Stephan.
Source officielle10ème chambre
DTA_2204566_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
La requérante doit être regardée comme demandant au tribunal l'annulation de cette décision du 27 avril 2022. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405201_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Anissa Soles, Stéphanie Soles, Anita Zigler, Jazzy Landaur, Marinette Jackel, Amanda Adolf, Julie Schoumacker, Cindy Loerch, Soidi Rivière, Eden Turco, Osana Loerch, Ashton Loerch, Mayli Loerch, William
Source officielle7ème chambre
DTA_2307255_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
le versement à Me Stephan de la somme de 1 200 euros.
Source officiellePage 1 sur 91