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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2004461_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Le 3 février 2021, l'administration fiscale a entièrement dégrevé la SARL Strahman Valves France de l'imposition contestée.
Source officielle4ème chambre
DTA_2000602_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Sur les conclusions de la société Stromag France SAS tendant à sa mise hors de cause : 2. M. B n'a formé aucune demande à l'encontre de la société Stromag France SAS.
Source officielle4ème chambre
DTA_2000604_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Sur les conclusions de la société Stromag France SAS tendant à sa mise hors de cause : 2. Mme B n'a formé aucune demande à l'encontre de la société Stromag France SAS.
Source officielle4ème chambre
DTA_2000571_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Sur les conclusions de la société Stromag France SAS tendant à sa mise hors de cause : 2. M. C n'a formé aucune demande à l'encontre de la société Stromag France SAS.
Source officielle4ème chambre
DTA_2000600_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Sur les conclusions de la société Stromag France SAS tendant à sa mise hors de cause : 2. M. B n'a formé aucune demande à l'encontre de la société Stromag France SAS.
Source officielle4ème chambre
DTA_2000601_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Sur les conclusions de la société Stromag France SAS tendant à sa mise hors de cause : 2. M. A n'a formé aucune demande à l'encontre de la société Stromag France SAS.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2503050_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2023 pour le logement situé 30 rue de Combe et le garage situé 421 rue Briand Stressman
Source officielleChambre 1
DTA_2002389_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 29 septembre 2020 et le 22 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Strohman, demande au tribunal : 1°) de consacrer la responsabilité
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2310921_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
en ligne, sur le réseau social TikTok, une vidéo de la cantine de l'établissement Buffon lors d'un jour de ramadan reprenant comme fond sonore une version détournée de la chanson " Formidable " de Stromae
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2302875_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juin 2023, la société Service chauffage économique Henri Strohm, la compagnie Mma Iard et la compagnie Mma Iard Assurances mutuelles, représentées par Me Kappler
Source officielleChambre 3
DTA_2201524_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 mai 2022, la société La Caille des Vosges, représentée par Me Strohmann, demande au tribunal de réformer la décision du 23 novembre 2021
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2500918_20250218
18 février 2025
18 février 2025
de dresser l'état des immeubles susceptibles d'être affectés par les travaux projetés sur un dépôt de déchets de production de lindane situé sur territoire de la commune de Wintzenheim au lieu-dit Strohsak
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205005_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
sein masse supéro-externe droite, pour laquelle elle a déjà subie une biopsie au Sénégal, densité glandulaire de type 2, caractérisé par un carcinome infiltrant de type non spécifique de grade 3 à stroma
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102438_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
est titulaire ; il entend se prévaloir du paragraphe n°80 de la doctrine administrative référencée BOI-IR-BASE-10-10-30 du 5 août 2015 et des prévisions de la réponse ministérielle faite au député Straumann
Source officielle11ème chambre
DTA_2200711_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
A est suivi pour une tumeur stromale gastro-intestinale de l'intestin grêle, qu'il a bénéficié le 29 mars 2021 d'une chirurgie d'exérèse d'une masse développée au dépend de cet intestin et qu'il fait l'objet
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2501446_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Elle soutient que les soins ne sont pas disponibles au Sénégal en raison du manque d'équipement et de compétences spécifiques des professionnels dans le domaine des tumeurs gastro-stromales complexes,
Source officielle1ère chambre
DTA_2007655_20230209
9 février 2023
9 février 2023
D'autre part, ils versent aux débats un reçu d'honoraires du Dr H pour la pose d'un implant Straumann et un comblement d'alvéoles réalisés le 28 août 2020 pour un montant de 1 800 euros.
Source officielleB.A.B., STROHMANN, Jean-Michel Paul Marie
05/10/2021
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Strohmann, Lilou Salimata
24/11/2020
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STROHMANN, David
22/08/2019
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STROHMANN, David
13/01/2017
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STROHMANN, David
16/11/2016
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