représentée par Me Médale et Me Chaboussou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération adoptée lors de la séance du 24 février 2022 par laquelle le comité syndical mixte de l'agglomération tarbaise

Par des mémoires en défense, enregistrés le 17 novembre 2025 et le 9 décembre 2025, la métropole Nice Côte d’Azur, représentée par Me Tarbaly, conclut, à titre principal, à l’irrecevabilité du déféré préfectoral

Par une décision du 28 juillet 2023, il a prononcé le licenciement de Mme Tarbel.

997,19 euros ; 6°) à titre subsidiaire de condamner in solidum la société Eiffage construction Midi-Pyrénées sur le fondement de la responsabilité contractuelle et la société des bétons contrôlés tarbais

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Taxually est transmis au tribunal administratif de Paris.

D B, qui habitait un logement communal situé 11, rue Éric Tabarly à Mantes la Jolie au titre de ses fonction de gardien-gestionnaire du site des îles, fonctions qu'il n'occupe plus depuis le 28 février

recevable ; - la décision du 15 juin 2021 est entachée d'une erreur d'appréciation, dès lors qu'elle est victime d'un harcèlement moral de la part d'un de ses collègues, professeur d'anglais du lycée Tabarly

Bondy, qui, en tout état de cause, n'était pas contrainte d'assurer des astreintes au sein du collège Louis Michel de Clichy-sous-Bois, a été logée dans un local d'habitation dépendant du collège Eric Tabarly

construire n° PC 006 161 21 C009 à la société civile immobilière (SCI) Beach pour la construction d'une résidence d'habitation de trois logements avec piscine sur un terrain situé 180, boulevard Eric Tabarly

Entre le 30 août 2019 et le 10 avril 2020, il a été affecté aux collèges Jules Verne de Pouliguen et Eric Tabarly de La Baule.

région Bretagne un permis de construire portant sur la construction d'une nouvelle gare de ferry et le réaménagement du terre-plein et de la zone d'accès restreint, sur le terrain sis chaussée Eric Tabarly

laquelle le maire de la commune de Bobigny s'est opposé à sa déclaration préalable en vue de l'implantation d'une station relais de téléphonie mobile sur le toit d'un bâtiment situé au 4, rue Georges Tarral

- et les observations de Me Tabarly, représentant la commune de Nice qui a maintenu les termes de son mémoire en défense. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Il soutient que : - il a prévu, pour le 1er avril 2026, les travaux de dépose des derniers ouvrages enterrés révélés au cours au cours du chantier de déconstruction de l’ancien lycée Tabarly réalisés

Nicolet, juge des référés ; - les observations de Me Tabarly, pour le compte du Syndicat intercommunal d'aménagement touristique de Beaune et Merceuil, qui a repris les conclusions et moyens exposés

B pour la SAS Medina Events, qui persistent dans leurs écritures et font en outre valoir que l'arrêté attaqué est illégal dès lors qu'il n'a pas été transmis au préfet ; - les observations de Me Tabarly

l'existence d'un doute sérieux quant à la légalité de la décision contestée : -la décision contestée est entachée d'un vice de procédure l'ayant privé d'une garantie substantielle dès lors que l'avocate tarbaise

Soli, juge des référés ; - les observations de Mme A..., pour le préfet des Alpes-Maritimes et de Me Tabarly, pour la métropole Nice Côte d’Azur.

techniques particulières (CCTP) applicable au lot n° 10 « sol souple » propose, concernant le revêtement de sol en lés PVC compact au droit de la salle polyvalente, la pose d’un sol souple de référence « TARALAY

Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Tabarly, représentant la CCVUSP. Considérant ce qui suit : 1. M.