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60 résultats pour « Thierry Allain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2302295_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

requête et un mémoire complémentaire, enregistrés sous le n° 2302295 les 14 février 2023 et 29 mai 2023, Mme C B, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de l'enfant Sitraka Ny Aina Alain

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TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2200138_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), - l'agence B Architecte et son représentant monsieur E B, entrepreneur individuel, - la société à responsabilité limitée (SARL) Thierry

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TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2200337_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Sur la mise hors de cause de la société Alain Giglio : 3.

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2402048_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 avril 2024 et deux mémoires, enregistrés les 1er août et 20 septembre 2024, Messieurs Alain Pelofi, André Crambes, Thierry Abat et Jean-Pierre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2600617_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2202267_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 avril 2022 et le 4 juillet 2022, la commune de la Clusaz, représentée par la Société Vedesi - SCP Schmidt Vergnon Pelissier Thierry

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402493_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Michel Firidolfi, David Amsellem, Fabrice Camillo, Alain Maugens, Serge Kaufman, Marius Popescu, Thierry Haustgen et Mmes A...

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TA

3ème chambre

DTA_2102618_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

D C et Mme B A, épouse C, représentés par Me Allain, demandent au tribunal : 1°) de condamner la société anonyme (SA) SNCF Réseau à indemniser leur préjudice anormal et spécial causé par l'implantation

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TA

1ère Chambre

DTA_2113463_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Puis, par un courrier du 24 décembre 2020, M. et Mme B D ont été informé qu'un montant de 3 800 euros, correspondant au solde de leur subvention " MaPrimeRénov " allait leur être versé.

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TA

7ème Chambre

DTA_2206563_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 27 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, Mme Baufumé, première conseillère.

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2304265_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Dominique Tésio, Nathalie Vial, Roger Tourette, Alain Geruy, Guillaume et Fanny Galland, Virginie Decobert, Daniel Couet, Denise Cecchi, Patrice Hilaire, Carole Diliberto, Gerard Nicodemi, Antoine Lot,

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403807_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2301853_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Alain Reynier, chirurgien orthopédiste exerçant au 3 avenue Robert Schuman à Epinal (88021) et du Pr. Thierry May, infectiologue exerçant rue de Morvan à Vandoeuvre-les-Nancy (54511), est désigné.

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215993_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Thierry, conseillère, pour statuer sur les demandes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

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TA

7ème Chambre

DTA_2108061_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gibson-Théry, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

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TA

1ère chambre

DTA_2402243_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

le dernier état de ses écritures, demande au tribunal : 1°) de constater que le dépôt sauvage constitué de matériaux type terre et gravats déversés dans le lit mineur D... sur la commune de Saint-Albain

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TA

3ème chambre

DTA_2102315_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

a suspendu leurs indemnités d'attente à compter du 1er juin 2021 ; 2°) d'annuler les courriers du 2 décembre 2021 par lesquels la présidente du département des Deux-Sèvres les a informés qu'elle allait

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TA

3ème chambre

DTA_2202191_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 7 septembre 2022, le 23 novembre 2022, le 13 janvier 2023 et le 8 février 2023, Mme C D, représentée par Me Allain, demande au

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TA

3ème chambre

DTA_2102423_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Le 27 puis le 31 août 2020, Mme A a été informée oralement que son emploi allait être supprimé.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101330_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Délibéré après l'audience du 4 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Pipart, premier conseiller.

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Journal officiel
Radiations

ALLAIN, Arsène, Thierry, Dany

SIREN 947472551Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

17/04/2026

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Radiations

ALLAIN, Guillaume, Claude, Thierry

SIREN 981505894Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

06/03/2025

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Créations

Mag50, ALLAIN, Guillaume, Claude, Thierry

SIREN 981505894Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

26/11/2023

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Créations

Les Jardins de Clan, ALLAIN, Eric, Michel, Thierry

SIREN 793129123Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

24/08/2023

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Créations

ARSENE LIVRAISON, ALLAIN, Arsène, Thierry, Dany

SIREN 947472551Greffe du Tribunal de Grande Instance de Strasbourg

20/12/2022

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