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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2011061_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A B a sollicité l'acquisition de la nationalité française.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif Amiens

DTA_2600706_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Il est constant qu’en dépit de la sommation qui lui a été adressée par commissaire de justice le 13 mai 2025, M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1910749_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2022. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005936_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102183_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Par un arrêté du 2 juin 2021, dont il demande l'annulation, le maire de la commune de Château-Thierry s'est opposé à cette déclaration préalable. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504736_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

un délai de quarante-huit heures ; 3°) d'enjoindre aux chenils détenteurs des chiens de leur communiquer toutes les informations sur les placements, adoptions et ventes déjà réalisés ainsi que de contacter

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100442_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

communale de Thiery pour la période 2020 - 2039.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302958_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

D..., directrice des ressources humaines de la commune de Château-Thierry.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1907238_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107286_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Il est constant que M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002480_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

du centre hospitalier de Château-Thierry a élu M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2214482_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2209542_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205361_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Il est constant que Mme B épouse A C a épousé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307748_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201390_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juillet 2022, le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205765_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Ainsi, la société Transports Thierry n'établit pas le caractère anormal et spécial du dommage allégué.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2502065_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Il soutient qu'il a été contacté par le maire de Crézancy ainsi que par l'ARS au sujet de l'état de péril dans lequel se trouve l'immeuble. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504681_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

un délai de quarante-huit heure ; 3°) d'enjoindre aux chenils détenteurs des chiens de leur communiquer toutes les informations sur les placements, adoptions et ventes déjà réalisés ainsi que de contacter

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104237_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

F D en qualité de président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry ; 3°) d'enjoindre au centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry

Source officielle

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