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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_1901327_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202137_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

C tendant à la révision de sa pension pour aggravation de l'infirmité de séquelles douloureuses d'une luxation du pied droit en valgus, la Commission de recours de l'invalidité, en s'appuyant sur l'avis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2505514_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

droit objet de l’entorse et une ostéotomie Scarf sur le pied gauche malgré les recommandations en la matière, tendant à préconiser le respect d’un délai de six mois entre les opérations sur les deux pieds

Source officielle
TA

R222-13 (JU 2)

DTA_2401385_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200016_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Par la présente requête, la SCI La vague bleue du nord demande l'annulation de la décision du 12 août 2021 par laquelle le sous-préfet de La Trinité et de Saint-Pierre n'a pas fait droit à sa demande de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2604394_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Vu : - la requête enregistrée le 16 avril 2026 sous le n° 2604193 par laquelle la société Vargas Investissements demande l’annulation de la décision en litige ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2205523_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier, notamment du procès-verbal de constat d'un agent de la commune assermenté et commissionné en date du 19 octobre 2022, que les travaux entrepris par la SARL Les Vagues

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_1924677_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

vague ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2300682_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Christophe San A (PC 33009 18 K0067 M02) ; 2°) de mettre à la charge de la commune d'Arcachon et de la Sarl Les Vagues, chacune, la somme de 3 000 euros à lui verser sur le fondement de l'article L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301777_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

D contre la commune d'Arcachon et la sarl Les Vagues qui ne sont pas, dans la présente instance de référé, les parties perdantes.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_1923676_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

En outre, la flexion plantaire et le valgus sont symétriques, la médio tarsienne est souple et le coup de pied d'aspect normal.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2000645_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

A souffre, depuis l'enfance, d'une lésion du nerf sciatique à l'origine d'une déformation en pied creux varus à droite.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2506241_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le livre des procédures fiscales et le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200072_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2400052_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires respectivement enregistrés les 17 janvier 2024, 9 et 12 février 2024, les associations Sea Shepherd France, Le Taille-Vent, Vagues et Longitude

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301776_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200055_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2201297_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Elle soutient que : - Elle a été hospitalisée le 20 juin 2016 au sein du Centre Hospitalier du Pays d'Aix et opérée d'un hallus valgus au pied droit, puis le 25 juillet 2016 pour l'ablation du matériel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400054_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Elle soutient que : - suite à trois opérations pour des hallux valgus aux deux pieds, elle a subi des complications et qu'une expertise judiciaire a été ordonnée le 11 septembre 2015 ; - l'expertise

Source officielle
TA

Vice-Président ENCONTRE

DTA_2307250_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Elle soutient que suite à une intervention chirurgicale pour la pose d’une arthrodèse métatarso-phalangienne sur un hallus valgus très sévère, son pied gauche est définitivement altéré, elle ne peut plus

Source officielle

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