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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500227_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Il rappelle que la " parade des bouffons " a eu lieu les deux dernières années sans causer aucun trouble à l'ordre public, que le Festival International de la Bande Dessinée occupe une place importante
Source officielle3ème chambre
DTA_2303174_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
A..., graphiste et dessinatrice, a émis un devis du 4 septembre 2022, pour les prestations de graphisme et la réalisation de la maquette des planches de bande dessinée.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2325564_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
S’agissant du financement de la bande-dessinée « Dans la secte » : La requérante soutient que l’Etat, en participant à la réédition de la bande dessinée « Dans la secte », a porté atteinte au devoir
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2503752_20260216
16 février 2026
16 février 2026
date du 5 novembre 2025 par laquelle le président de la communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées a résilié pour faute le marché "acquisition de livres non scolaires n° 2024AOF050 - lot n° 3 "Bandes
Source officielle7ème chambre
DTA_2502941_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ayant reçu une bourse pour son excellence académique, elle a ensuite intégré en 2022 une formation en deux ans de Mastère en Illustration et Bande Dessinée de l’École de Condé de Toulouse, alors reconnue
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2015783_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
En outre, il n'est pas contesté qu'elle a déclaré dans la catégorie des dépenses de veille technologique des frais non éligibles au crédit d'impôt recherche, correspondant à des achats de bandes dessinées
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2210092_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
fondement des dispositions du III de l'article 220 sexdecies du code général des impôts relatif au crédit d'impôt en faveur des représentations théâtrales d'œuvres dramatiques pour l'adaptation de la bande
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206414_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
au domicile de la dirigeante, et que ces dépenses représentent une contribution modeste au bon fonctionnement de l’entreprise ; - les frais de loisirs et de documentation, et notamment l'achat de bandes
Source officielle1ère chambre
DTA_2300547_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Si la société fait valoir avoir créé une fiction mettant en scène les mascottes du Parc « Tys » et « Myss » et fait appel à un dessinateur, pour réaliser un pilote de bande dessinée, édité par la société
Source officielle3ème chambre
DTA_2103069_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
demande de reconnaissance de la finalité culturelle du parc, d'une forte identité thématique autour de l'écologie, la préservation de l'environnement et l'éco responsabilité, thématique soutenue par une bande
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206413_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
au domicile de la dirigeante, et que ces dépenses représentent une contribution modeste au bon fonctionnement de l’entreprise ; - les frais de loisirs et de documentation, et notamment l'achat de bandes
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2125943_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
La société Toon Factory a sollicité du CNC une allocation d'investissement pour adapter, sous forme de 52 épisodes brefs, la bande dessinée " Sardine de l'espace ".
Source officielle11ème Chambre
DTA_2104935_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Toute personne résidant en France de manière stable et effective, dont le foyer dispose de ressources inférieures à un montant forfaitaire, a droit au revenu de solidarité active dans les conditions définies
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2406293_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
euros à la SAS « La Boîte à Bulles » en vue de la mise à disposition de chacun des 10 856 centres de documentation et d’information des établissements scolaires de France un ouvrage consistant en une bande
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2311385_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Le président du tribunal a désigné M. Robbe, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4ème chambre
DTA_2303150_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
B..., auto-entrepreneur, exerce depuis le 1er janvier 2019, une activité de vente à domicile de bandes dessinées de collection, objets et dessins originaux sous l’enseigne Quality Strip.
Source officielle5ème chambre, JU
DTA_1804667_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
La feuille de route de Mme B mettait au nombre des objectifs, plus précisément, la mise à disposition et de prêt de livres, revues, bandes dessinées, à destination des différents publics, l'accueil des
Source officielle1ère chambre
DTA_2301922_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
beaucoup, seule, sans conseils ni techniques définies ».
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202235_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Il ressort des pièces du dossier que le 3 juin 2021, un cours de français tenu par Mme B, dans lequel a été visionnée une séquence du film Persépolis, adaptée de la bande dessinée de l'auteure franco-iranienne
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2402889_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Je voudrais que quelqu'un m'attende quelque part " d'Anna Gavalda, dont il n'est pas établi qu'elle faisait partie du programme, il ressort des pièces du dossier que ce retrait, ainsi que celui de la bande
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