Elle soutient que les opérations électorales ont été régulièrement menées mais qu'elles ont été retranscrites sur un modèle erroné de procès-verbal.

les copropriétaires de l'immeuble 59, rue Castagnary à Paris (75015), les copropriétaires de l'immeuble 90, rue Castagnary à Paris (75015), la société VPF, la société Sequens SA d'habitation à loyer modéré

annexé à l'arrêté du 10 mars 2021 fixant le modèle d'arrêté préfectoral portant schéma directeur régional des exploitations agricoles.

de passation ; il demeure des ambiguïtés et incohérence dans les documents communiqués ; * l’acheteur a recouru, par la configuration des documents demandés qui ne retenait que le prix du premier modèle

Elle soutient que : - le mode de calcul de la valeur locative ne lui a jamais été transmis ; - s'agissant de la maison d'habitation, elle devrait être affectée d'un coefficient modérateur de 0,5 ou

litige, qui s’élèvent à 275 534 euros en 2017 et 222 269 euros en 2018, correspondent à des pénalités sur marchés ou pénalités logistiques et s’avèrent normales, courantes et indissociables de son modèle

économique de plus en plus dur à tenir " et permettant à la SAS Carderan " de trouver avec l'enseigne K Mode le moyen de cesser de perdre de l'argent ".

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 octobre 2021, la société anonyme d'habitation à loyer modéré (SA d'HLM) Valloire Habitat, représentée par Me Ponsart, avocat, demande au tribunal

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 octobre 2021, la société anonyme d'habitation à loyer modéré (SA d'HLM) Valloire Habitat, représentée par Me Ponsart, avocat, demande au tribunal

la caractéristique essentielle de son activité de restauration, que l'interdiction de son brasero modifie fondamentalement le concept du restaurant et, par voie de conséquence, son activité et son modèle

de l'article 1er de l'arrêté du 26 juin 2008 visé ci-dessus : " Les pièces justificatives prévues au premier alinéa du 5 de l'article 200 du code général des impôts () sont établies conformément au modèle

Il ressort des pièces du dossier que Mme A a signé, dans le courant de l'année 2020, un bon de commande auprès de la société Autos GM pour l'achat d'un véhicule neuf de la marque Opel, modèle Grandland

montant de 9 458,45 euros émis à son encontre par le service d’incendie et de secours du Bas-Rhin le 24 juillet 2023, et de la décharger de l’obligation de payer cette somme, ou, à titre subsidiaire, de modérer

, en tant qu'il classe leur parcelle cadastrée n° AT 109 en zone R1 ; 2°) à titre subsidiaire, avant dire droit, d'ordonner une expertise pour vérifier la cohérence des données de fait avec la modélisation

Si le ministre produit un modèle d'avis de contravention vierge et des avis d'amendes forfaitaires majorées relatives aux infractions et qui comportent les informations prescrites par l'article L. 223-

de vêtements et accessoires en fonction de la saison et des tendances de la mode, des rubriques récurrentes telles que la présentation de créateurs ou des entretiens avec des professionnels et, enfin,

. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée. ". 2.

innovation prévu à l'article 244 quater B du code général des impôts correspondant aux dépenses exposées en vue du développement, sous la dénomination commerciale " Cashlab ", d'une solution logicielle en mode

administration ; - la loi organique n° 2011-333 du 29 mars 2011 ; - le décret n° 93-1362 du 30 décembre 1993 ; - le décret n° 2023-65 du 3 février 2023 ; - l’arrêté du 17 juillet 2020 fixant le modèle

prospectives et études portant sur le trafic routier, les transports en commun, les modes actifs et le stationnement ; 2°) d'annuler la procédure de passation du marché public d'assistance à la maîtrise