, qu'il élevait chaque année, n'étaient pas exclusivement destinés à sa consommation personnelle, de sorte que cet élevage ne peut être regardé comme un élevage de type familial, mais comme un élevage

Si le requérant se prévaut de nuisances olfactives, de la saleté des abords de routes avoisinantes, ainsi que des nuisances auditives occasionnées par l'exploitation, le procès-verbal de constat qu'il

Après avoir exploité un élevage porcin sur le site de la Haute Houssais à Saint-Maden de 1956 à 2011, M. et Mme C ont cédé leur exploitation à la SCEA de la Haute Houssais gérée M. B.

des chiens et les nuisances occasionnées.

(bruits, odeurs) occasionnés au voisinage des établissements d'élevage, dès lors que ceux-ci sont implantés, aménagés et exploités conformément au présent règlement ainsi qu'à toutes les réglementations

située sur le territoire de la commune de Lagardiolle (81), à l'occasion de la conversion de son élevage de 6 601 dindes en intérieur en un élevage de 12 000 poulets en plein air.

Après avoir exploité un élevage porcin sur le site de la Haute Houssais à Saint-Maden de 1956 à 2011, M. et Mme C ont cédé leur exploitation à la SCEA de la Haute Houssais gérée M. B.

Il résulte de l’instruction que la SAS Gallès exploite un élevage de poules pondeuses sur le territoire de la commune de Lescout.

Le GAEC des Jonquilles exploite dans un premier bâtiment un élevage de 39 900 emplacements depuis 2017.

L'EARL Société de Montempeine a déposé le 8 mars 2021 un dossier de demande d'enregistrement en vue de l'exploitation d'une unité d'élevage de volailles sur le territoire de la commune de Marizy-Saint-Mard

A exploite un élevage de pigeons de chair situé sur la commune d'Echiré (79410), au lieu-dit " l'Ormeau Casse-Botte ".

D exploite une activité agricole d'élevage de bovins, dont la tenue implique une moyenne d'environ 70 naissances par an et impose la présence permanente et rapprochée de l'exploitant ; le site de l'exploitation

de volailles de particuliers ou d'agriculteurs et aux élevages professionnels, que ces dégâts sont signalés par les divers plaignants au fur et à mesure des pertes et nuisances subies, que les saisons

L'EARL Branellec exploite un élevage intensif avicole sur deux sites, l'un situé au lieudit Croix de Kergréguen et Lanver sur le territoire de la commune de Plounéventer.

Par suite, eu égard à la nature et l'importance de l'exploitation et des nuisances occasionnées ainsi qu'à la proximité avec la maison concernée, le maire de la commune d'Ogy-Montoy Flanville a commis

visuelles et sonores susceptibles de provoquer des aboiements ; *des modifications illégales des installations exploitées, des aménagements supplémentaires ayant été réalisés sur le site de l’exploitation

suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 4 novembre 2024, le 24 janvier 2025 et le 20 février 2025, l'association Frapna Drôme nature environnement et l'association Malissard sans nuisance

Pour prendre sa décision, le préfet s'est fondé sur les nuisances sonores et olfactives que causerait l'exploitation agricole située directement à l'est de la parcelle, pour laquelle quatre-vingts bovins

un défaut de soins au sein de l’exploitation.

la transformation de son élevage porcin.