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1 289 résultats pour « Marquand-Gairard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69cc9cc2cdc6046d47b10e63

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

En foi de quoi, le présent jugement a été signé par le président et le greffier Signe electroniquement par Bruno GAILLARD, un greffier ayant assure la mise a disposition.

Source officielle
TCOM

Pcl

69c04c40cdc6046d4793b2ea

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE LA GAILLARDE JUGEMENT EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DU 17 OCTOBRE 2025 2025L00346 Nous, Corinne BOUSQUET, Vice-Présidente du Tribunal de Commerce de Brive, assistée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccf883cdc6046d47b90a6d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Loïc LEBEAU Signe electroniquement par Loïc LEBEAU Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccf9d8cdc6046d47b92241

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur François CHAPSAL Signe electroniquement par François CHAPSAL Signe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e89280cdc6046d471d78fa

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Madame Isabelle DELYON Signe electroniquement par Isabelle DELYON Signe

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a1abc66cdc6046d4779c3e3

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 521885608 (N° de Gestion : 2010 B 2627), a pour activité : Fleuriste, marchand de fleurs coupée et artificielles, plantes d'ornement en détail sédentaire

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33492cdc6046d4713266e

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

En foi de quoi, le présent jugement a été signé par le président et le greffier Signe electroniquement par Bruno GAILLARD, un greffier ayant assure la mise a disposition.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da0cd8cdc6046d47dc74a4

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

2026 DEFENDEUR (S) : NETWORK MEETINGS (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] REPRESENTANT(S) : [N] [A], [E], non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Mme Isabelle GAILLARD

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8379ccdc6046d47df8e5d

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Affaire : RC CREATION (SAS) RG : 2024005624 PC : 41223263 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 9 janvier 2025 de : Monsieur Thierry BERGER, Président de Chambre, Monsieur Jacques GAILLARD

Source officielle
TCOM

Pcl

69c04f62cdc6046d4793e77f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Madame [R] [T] est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de BRIVE sous le numéro 893 926 691 et exerce une activité de fabrication de plats préparés au [Adresse 3] 19100 [Adresse 4] LA GAILLARDE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c981a1cdc6046d476f887c

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

comparant par Monsieur, [P], [Z] assisté de Maître, [C], [X] Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 03 JUILLET 2025 de : Monsieur Thierry BERGER, Président de Chambre, Monsieur Jacques GAILLARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccf952cdc6046d47b918e4

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

janvier 2026 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Marie-France CARTIER, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69fc8f8bcdc6046d47ec5316

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

CLOTURE DES DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 6 mai 2026, EXPOSE DES FAITS PROPERTY EXELMANS, ci-après « PE », qui exerce l'activité de marchand

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69c6304bcdc6046d47228c52

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

COMMERCE DE ROANNE Jugement du 22 Janvier 2025 DEMANDEUR, SARL ACROPOLE ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION [Adresse 1] [Localité 1] Numéro d'identification SIREN : 439943937 Représentée par Me Olivier LE GAILLARD

Source officielle
TCOM

Pcl

69a52582cdc6046d47373176

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Nomme la SELARL LGA, prise en la personne de Me [M] [V], 2 Bd du Salan 19100 BRIVE LA GAILLARDE en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd2182cdc6046d47bd21d2

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Loïc LEBEAU Signe electroniquement par Loïc LEBEAU Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c49f78cdc6046d47fac360

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

que par jugement en date du 13/11/2024, le tribunal de Commerce de Rennes a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL ALYSO IMMOBILIER, [Adresse 1] Enseigne : ERA CHATEAU GAILLARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc5299cdc6046d47e73fb4

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Toutes activités de marchand de biens en immobilier, à savoir l'achat de biens immobilers en vue de leur revente ainsi que toutes actions de promotion immobilière depuis le 28/04/2016.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

6a0bdc6fcdc6046d472517fa

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Commerce pour être remis au tribunal de céans, ayant été informé par le greffier qu'elle pouvait être amenée à fournir au tribunal et au mandataire judiciaire à nommer, les pièces éventuellement manquantes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a2bbcdc6046d476df5b5

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Mandataire Liquidateur en son rapport; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : [A] [B] [K], evergent une activité de affectuer toutes opérations de marghand

Source officielle

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