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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
R E F E R E et Procédure accélérée au fond
69acc48ecdc6046d47e4463d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
J'ai tenté également de trouver le numéro du gérant Monsieur [C] sur les pages blanches sans succès.
Source officielleChambre 2-2
69d82842cdc6046d47b2cc9d
19 janvier 2026
19 janvier 2026
LRAR: -SAS [F] INFORMATION TECHNOLOGY AND ELECTRICAL ENGINEERING - Sigle: RITEC Me Alexandra Blanch -SELARL ASTEREN en la * SELARL ARVA en la personne de R.G. : 2025110549 P.C. : P202600221 personne
Source officielleProcédures Collectives
69db4584cdc6046d47f55c1a
7 avril 2025
7 avril 2025
OUVRE une procédure de liquidation judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Sàrl CLEAN SERVICE [Adresse 2] Activité : Pressing et Blanchisserie
Source officielleChambre 7
SASU Insolit Créationsc/SAS Insolit Créations
69bd18eacdc6046d474f342e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Gilles BLANCHON, Président, Mme Corinne ASTRUC, M. Henri DIEN, Assesseurs. Prononcée le 8 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.
Source officielleChambre 2-3
69d33488cdc6046d4743f56e
1 avril 2025
1 avril 2025
[J] Copies : -TPG -SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me [D] [K] -SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES en la personne Me [R] [Z] * Parquet La SAS SIMPLIFIELD, dont le siège social est 29 rue Blanche
Source officielleTrib. de Commerce
69cc85a9cdc6046d47aee3b6
14 octobre 2025
14 octobre 2025
L'ordonnance a été régulièrement signifiée à la société AXA France IARD le 20 juillet 2023 par la SCP ABRAHMI-BLANCHET- ALLEMAND, commissaires de justice associés à Clamart, par remise à personne morale
Source officiellechambre 1-9
69d93a83cdc6046d47cd0cc0
4 avril 2025
4 avril 2025
SELARL AVOCATS E.BOCCALINI & [G] [B] - Me Guillaume MIGAUD Avocat, Port de Bonneuil, 14 route du Moulin Bateau 94380 Bonneuil sur Marne ET : SARL AGENCE JR & ASSOCIEE, dont le siège social est 54 rue blanche
Source officielleChambre 7
69bd738acdc6046d4758294e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
BLANCHON Gilles, Président, M. GARCIA Philippe, M. NERCESSIAN Alain Jacques, Assesseurs. Prononcée le 21 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe.
Source officielleMARDI
69c30da1cdc6046d47d2a72b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
en l'absence du titulaire, Assisté d'Aurélie DULONG, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société NC2L SARL, qui fait partie du groupe ateah, a réalisé divers travaux de blanchisserie
Source officielleDELIBERE REFERE
69a3af4bcdc6046d4719ea11
20 octobre 2025
20 octobre 2025
ressort et contradictoirement : Estimons qu'à ce stade de la procédure les parties ne sont pas en état de concilier, Ordonnons une expertise judiciaire, Désignons Monsieur [M] [Y] [Adresse 3] la villa blanche
Source officielleContentieux général - chambre 5 (délibérés)
69a49a57cdc6046d472de48c
14 janvier 2026
14 janvier 2026
EXPOSÉ DES FAITS La SAS ComMeeTT a pour objet l'activité d'opérateur dans le secteur de la téléphonie en commercialisant une solution de téléphonie de marque blanche auprès d'opérateurs régionaux.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69a5d052cdc6046d474694a7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
En date du 01 janvier 2023, Monsieur [Z] s'est plaint de désordres affectant le véhicule : * importante fumée blanche à sortir de l'échappement, * odeur d'huile brûlée à l'intérieur de l'habitacle,
Source officielleTrib. de Commerce
69a6b813cdc6046d47585b7e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Mérovingiens ZI Bourmicht L-8070 Bertrange, Luxembourg Représentée par la SCP [O] [Q] [X] en la personne de Me Pierre DELANNAY (EVREUX) Comparante par Me [S] 10/ Madame [R] [N] demeurant 96 rue de la Croix Blanche
Source officielleDélibérés Référés
69c50e5bcdc6046d47065e84
15 octobre 2025
15 octobre 2025
LIMOISE DISTRIBUTION, qui exploite sous l'enseigne «, [Adresse 7] » à, [Localité 9], expose avoir confié à la SAS MP FINANCES, exerçant sous l'enseigne « SOLAR PAINT », la mise en œuvre d'une peinture blanche
Source officielleChambre 8 Ouvertures RJ/LJ/Sauvegardes
69a21377cdc6046d47f8e748
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Gilles BLANCHON, Président, M. Alain Jacques NERCESSIAN, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 23 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c34117cdc6046d47d6748a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par jugement en date du 3 septembre 2024, le Tribunal a prononcé l'ouverture de la procédure de Redressement judiciaire de la société SQL SASU, exerçant une activité de blanchisserie et teinturerie de
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a3ae59cdc6046d4719db02
27 octobre 2025
27 octobre 2025
L'huissier a effectué des recherches sur les pages blanches, internet et les réseaux sociaux, en vain. Il n'a pas trouvé le nom de son employeur.
Source officielleTrib. de Commerce
69da4f62cdc6046d47e0d460
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Or, les éléments isolés communiqués par [Localité 1] DISTRIBUTION, soit un cachet et une signature sur une simple feuille blanche, ne sont ni circonstanciés, ni probants.
Source officielleTrib. de Commerce
69a9e9f5cdc6046d47a59b2f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
codes d'accès Eléments corporels * La société ACABAN SAS souhaite reprendre l'ensemble des biens mobiliers corporels tels que décrits dans l'inventaire du Commissaire de justice, à savoir la SCP BLANCHY
Source officielleréférés - première chambre
69a1ef56cdc6046d47f65dd1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Monsieur [W] indique avoir subi une panne survenue le 14 février 2025 sur l'autoroute A8, il a constaté une limitation de la puissance à 90km/h puis la présence d'une fumée blanche.
Source officiellePage 13 sur 15