ressort, Sur le rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS à associé unique XHÔO [Adresse 1] Nom commercial : XHÔO Enseigne : A LA PETITE

Il est retraité et souhaite compléter sa pension de retraite en réalisant de petits travaux sous le statut d'auto-entrepreneur.

TORREFACTION DU BOCAGE [Adresse 1] Activité : Torréfaction et production du café, mélange, fabrication et conditionnement de thé, tisanes, épicerie fine, commercialisation de Ces produits, vente de petits

10/09/2025 à 14H15, la procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée de : SARL [W] [Adresse 1] Activité : Les activités de paysagiste, création, entretien et aménagements d'espaces verts avec de petits

SASU [E] [T] [N] est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 891 202 707 et exerce une activité de Petite restauration vente sur place et à emporter de boissons et pâtisserie

après en avoir délibéré conformément à la loi, statuant publiquement, contradictoirement et en dernier ressort, Vu le règlement (CE) n° 861/2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits

de la procédure ouverte à l'encontre de la : SAS à associé unique ARM [Adresse 1] Activité : Travaux de rénovation intérieure, peinture, plâtrerie, revêtements de sol et d'électricité, plomberie, petite

, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL à associé unique [Adresse 5] Nom commercial : LE TRIOMPHE Enseigne : PANINOTECA Activité : [Adresse 6], SALON DE THE, PETITE

Partners l'intégralité des frais occasionnés par l'hypothèque judiciaire conservatoire inscrite sur l'immeuble, notamment la provision d'un montant de 11 181 € versée par LIFT à l'étude Robert Heurtel Petite

LOC et le versement d'une provision mensuelle représentant 1/12ème du dividende annuel entre les mains du commissaire à l'exécution du plan ; Le dirigeant a précisé avoir choisi la prudence et de petites

Facture signée par la SAS NERO n°32 du 1er mars 2024 : Petit mobilier, montant de 290 euros. Facture signée par la SAS NERO n°34 du 1er mars 2024 : Matériel divers, montant de 1 200 euros.

de déterminer l'adhésion réelle à cette dérogation de compétence alors même que les échanges se sont faits avec la direction de [Localité 6] dans le LOIRET ; le bon de commande n'indique qu'en tout petit

PLAN DE REDRESSEMENT Par jugement du 26/02/2024, le tribunal de commerce de Meaux a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : Sté BAT DECOR [Adresse 1] Activité: Peinture, petite

SARL LES CAVES DE LA VALLEE [Adresse 2] Etablissements : * [Adresse 3] * RCS Angers * RCS Niort Activité : vente de vins articles de cave produits d'alimentation animale graineterie vente de petits

dans son délibéré, Vu le jugement de ce Tribunal en date du 31 juillet 2025 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : SAS [P] gestion [Adresse 1] Activité : La gestion administrative des très petites

d'observation dans le cadre de la procédure concernant : LES FRANG'AIN (SAS) 914877212 Boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, chocolats, glaces, traiteur, vente de boissons, épicerie, snacking, petite

de la SAS EUROP ENVIRONNEMENT, exerçant l'activité de Nettoyage, remaniement, étanchéité des toitures, traitement des façades, dallages, charpentes, isolation des combles, traitement de l'humidité, petits

Patrick PETIT Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.