CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

130 résultats pour « Abbal »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69f3283dcdc6046d47121cdc

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/04/2026 Composition du Tribunal : Monsieur ABELE Patrice, Président de Chambre, Monsieur Ludovic PLOUVIER, Monsieur Yannick AINOUCHE, Juges, Maître

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b867ccdc6046d471fcda9

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

La déclaration a été effectuée le 28 avril 2026 par : La SAS ABAG [Adresse 1] représenté(e) par mandataire avec pouvoir Madame [Z] [I] épouse [B] -6 [Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 28 avril

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3b47dcdc6046d474c2a3f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Jugement prononcé le 03/04/2025 Chambre 2-5 La SAS à associé unique CLUB DENFERT, (RCS Paris 878 867 290), société par actions simplifiée à associé unique, dont le siège social est 62 rue Jouffroy d'Abbans

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5fe61cdc6046d47b45703

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE мвс - JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Dominique

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8c4e2cdc6046d475f00ff

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

2025023958 - N° PC : 2025/982 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 20/10/2025 Sas ABBAT RENOV, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur, [P], [J] faisant fonction de Président

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5f6f0cdc6046d47b3d639

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE мвс 🗕 JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Dominique

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b6066dcdc6046d47b4d67f

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE LD ~ JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur ABELE Patrice, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b60b6ccdc6046d47b525b3

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MBC 🔳 JUGEMENT DU 21/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Dominique DAMBRE, Monsieur Edouard

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69c8b36acdc6046d475dc366

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Jugement mis à disposition au Greffe le 08/07/2025, par Monsieur Patrice ABELE, Président de Chambre qui a signé la minute avec Madame Elisa PROT Commis greffier.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b63e4bcdc6046d47b8c0f0

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Jugement mis à disposition au Greffe le 08/07/2025, par Monsieur Patrice ABELE, Président de chambre qui a signé la minute avec Madame Elisa PROT Commis greffier.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5ef2dcdc6046d47b34149

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MBC 🛹 JUGEMENT DU 21/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Dominique DAMBRE, Monsieur Edouard

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b60281cdc6046d47b4980d

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MBC - JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e0af0fcdc6046d476f1540

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Défendeur(s) : ABADIE CHAUFFAGE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] : 327 894 697 Représentant(s) : MAITRE [N] [Z] Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae63a8cdc6046d4701c70b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

-[Adresse 2] * Madame [J] [Q] épouse [N] [Adresse 3] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître BOUCHAÏR Lilia -[Adresse 2]ЕΤ * Monsieur [U] [Y] [F] [S] [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ABAD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6873cdc6046d47021110

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

2024R601 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître GARNIER Lucile -[Adresse 2] Maître Quentin SIGRIST -[Adresse 3] ET Rôle n° * La SARL ECO-TERRES [Adresse 4] - représenté(e) par Maître ABAD

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69f1e095cdc6046d47f3b0bc

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Jugement mis à disposition au Greffe le 28 avril 2026 par Monsieur Patrice ABELE, Président de Chambre, qui a signé la minute avec Maître Elisa PROT, Greffier.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b6009ccdc6046d47b47a12

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MBC - JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b60d35cdc6046d47b541e8

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MBC 🛩 JUGEMENT DU 21/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Dominique DAMBRE, Monsieur Edouard

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b63e6ccdc6046d47b8c31b

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Jugement mis à disposition au Greffe le 08/07/2025, par Monsieur Patrice ABELE, Président de Chambre qui a signé la minute avec Madame Elisa PROT Commis greffier.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b60170cdc6046d47b48716

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE мвс _ JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Jacques

Source officielle

Page 2 sur 7

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC149 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ABBALONE DECORATION EXTERIEUR

SIREN 898090402Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

12/07/2026

Voir →

Radiations

ABBAL, Mathilde, Maryse, Claude, ABBAL-RUIZ

SIREN 913279766Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

17/04/2026

Voir →

Radiations

ABBAL, Radouane

SIREN 921580114Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

12/04/2026

Voir →

Ventes et cessions

DYLAN, ABBAL, Jean-Michel

SIREN 918203027Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

transfert de l'établissement principal. Acte en date du 20/12/2022 enregistré au SPFE de BEZIERS 2 le 26/12/2022 sous le numéro Dossier 2022 00066545 référence 3404P04 2022 A 02387 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue des Artisans 34300 Agde

24/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Abbal Consulting

SIREN 909993339Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

17/02/2026

Voir →