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183 résultats pour « Barrat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f5a409cdc6046d474d3417

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle

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TCOM

Chambre 03

69f5bc4acdc6046d474eed2f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Emmanuel BARATTE en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Décision de dessaisissement. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61007cdc6046d4755764e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 avril 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f613d4cdc6046d4755cbf7

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 avril 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f599b3cdc6046d474c7a88

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5ad1acdc6046d474ddc9a

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5ef92cdc6046d4752c709

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d4cbcacdc6046d4762983a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PARIS JUGEMENT EN DATE DU 09/10/2025 CHAMBRE 1-14 RG : 2025042826 ENTRE : SARL WEB IPRO, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 502664915 Partie demanderesse : assistée de l'AARPI STERU BARATTE

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69f32894cdc6046d471223c1

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Yannick AINOUCHE, Juges, Maître Elisa PROT, Greffier, Affaire J2025000081 en jonction des affaires : 2025004354 - ENTRE - Monsieur [B] [U] [Adresse 1] [Localité 1] demandeur ayant pour conseil Maître BARATTE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdd2b0cdc6046d4709eb5d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La société SIM SHOES SARL, prise en la personne de son représentant légal Madame [I] [B], représentée par son conseil Maître BADAT Reza, a comparu à l'audience en Chambre du Conseil.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69ce50c7cdc6046d47d9d078

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

représentée par Me Martine LEBOUCQ-BERNARD, avocat (R285) ET : 1) SAS MOTHER SHIP, dont le siège social est [Adresse 2] – RCS de de [Localité 1] 815 380 639 Partie défenderesse : assistée de Me Aude BARATTE

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c38fa6cdc6046d47dd6900

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

C/ DEFENDEUR * Monsieur [R] [P], [Adresse 3], Comparaissant par Maître Isabelle JIMENEZ-BARAT, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Camille CIMENTA, Membre de la SARL WE RISE AVOCATS

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5d455cdc6046d47509a3c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 avril 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69d77cd3cdc6046d47a1142b

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Affaire J2025000081 en jonction des affaires : 2025004354 - ENTRE - Monsieur [K] [F], [Adresse 1], demandeur ayant pour conseil Maître Aude BARATTE, avocat à [Localité 1], ayant pour postulant Maître

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a3e25fcdc6046d471d8fc3

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

BARRABE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

6a116d70cdc6046d47a9da25

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

CABINET TESSLER - ME TESSLER Jean-[Localité 1] – AVOCAT PLAIDANT Défendeur (s) : [T] (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Maître LE [B] [X], membre de la SELARL VINCKEL ARMANDET LE TARGAT BARAT

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5c22ccdc6046d474f5810

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Pascale BOUTBOUL, Mme Martine LESTOQUOY, Juges.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a195548cdc6046d4758102b

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS JUGEMENT DE RADIATION jeudi 30 avril 2026 Affaire 2025002214 Nº137 Demandeur(s) : SAS BARBAT RECYCLAGE : [Adresse 1] Représentée par: FIDAL AVOCATS : [Adresse 2

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TCOM

chambre 1-9

69d18c66cdc6046d4724df01

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Valérie de Barrau, M. [J] [W], M. [M] [A]. Délibéré le 6 mars 2025 par les mêmes juges.

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TCOM

chambre 1-14

6a0e61d3cdc6046d4760b122

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 16 avril 2026 où siégeaient : Mme Valérie De Barrau, président présidant l'audience, M.

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