CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

498 résultats pour « Clamence »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c9cdcecdc6046d47755274

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il n'y a pas de domaine qui mérite plus de clémence que d'autres. Il requiert 10 ans de faillite personnelle.

Source officielle
TCOM

CCC

69c3e7cbcdc6046d47e80f67

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

COMPTABLE DU CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DU SERVICE IMPOTS DES ENTREPRISES, [O], [D], [Adresse 1] Me Anne-Sophie TURMEL, Avocat, [Adresse 2] DEFENDEUR : HOLDING VALLOIS (SARL), [Adresse 3] Me Clémence

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad1dd2cdc6046d47ea520f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Clément VILLEROY de GALHAU, M. Gérard DEMAURE et M. Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 2 Avril 2025.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b5228cdc6046d471c2dc6

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

OU PRISE A BAIL POUR GESTION LOCATION ADMINISTRATION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS MISE EN VALEUR DE CES BIENS ALIENATION DES IMMEUBLES PAR VENTE ECHANGE OU APPORT EN SOCIETE Représentée par Me Clémence

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad1e0dcdc6046d47ea5576

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Clément VILLEROY de GALHAU, M. Gérard DEMAURE et M. Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 2 Avril 2025.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac4c62cdc6046d47d970f9

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

[C] [K] [Adresse 1] Représentant (s) : Me MAFFRE-SERVIGNE Clémence Défendeur (s) : PEINTURE RENOV' (SAS) [Adresse 2] Représentant(s) : Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président

Source officielle
TCOM

CCC

69ab7c2dcdc6046d47c8dfad

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

(SAS) [Adresse 1] Me Clémence BAVOIL-MERCADIER [Adresse 2] * C/ [Q] (SAS) [Adresse 3], et actuellement [Adresse 4] [Localité 1] [Adresse 5] Suivant exploit de Me [W] [H], Commissaire de Justice en résidence

Source officielle
TCOM

CCC

69ab7c46cdc6046d47c8e11c

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

.: CLUB SAVEUR (SARL) [Adresse 1] Me Clémence BAVOIL-MERCADIER, Avocat [Adresse 2] * C/ Mme [S] [U] [Adresse 3] Suivant exploit de Me [B] [M], Commissaire de Justice en résidence en [Localité 1] en date

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a37054cdc6046d47159c81

Commerce

5 mai 2025

5 mai 2025

Laurence DAYON Greffier d'audience (lors des débats): Madame Alexandra PINO BRUGUIER (lors des débats) MONSIEUR [X] [Y] [Adresse 1] Représentant : Maître AUBRUN Alexandre substitué par Maître Clémence

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad1e84cdc6046d47ea5f23

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Clément VILLEROY de GALHAU, M. Bertrand VAZ et M. Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 2 Avril 2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba194dcdc6046d470a5d59

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

assignation en date du 02 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 12 janvier 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Samuel STREMSDOERFER, Président, assisté de : * Monsieur Clément

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca8048cdc6046d47838577

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

affaire par assignation en date du 19 août 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 08 octobre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Eric BALDACCHINO, Président, assisté de : - Monsieur Clément

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad1dfecdc6046d47ea549d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Clément VILLEROY de GALHAU, M. Bertrand VAZ et M. Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 2 Avril 2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0eefecdc6046d47161a19

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

affaire par assignation en date du 03 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 01 avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry MARMILLON, Président, assisté de : - Monsieur Clément

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba1761cdc6046d470a3de6

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

par assignation en date du 27 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 07 janvier 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, assisté de : * Monsieur Clément

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9d9decdc6046d47762375

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

entendue à l'audience du 15 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Patrick SPICA, Président, * Monsieur Lionel URREA, Juge, * Madame Denise CONTENT HOBLINGRE, Juge, assistés de : * Monsieur Clément

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9daa0cdc6046d47763070

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

été entendue à l'audience du 28 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Didier MARTINET, Président, * Monsieur Lionel URREA, Juge, * Monsieur Fabien FAYARD, Juge assistés de · * Monsieur Clément

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9c7c9cdc6046d4704abad

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

l'audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence TOUSSAINT, Juge, * Monsieur Jean-Baptiste DUCATEZ, Juge, assistés de : * Monsieur Clément

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9eb13cdc6046d47076f21

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

entendue à l'audience du 15 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Patrick SPICA, Président, - Monsieur Lionel URREA, Juge, - Madame Denise CONTENT HOBLINGRE, Juge, assistés de : - Monsieur Clément

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba11aecdc6046d4709e25c

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

affaire par assignation en date du 24 octobre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 07 janvier 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, assisté de : * Monsieur Clément

Source officielle

Page 2 sur 25

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Créations

CLAMENCE

SIREN 889218467GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

27/09/2020

Voir →

Créations

JEAN CLAMENCE

SIREN 844499236GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

19/12/2018

Voir →