CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 882 résultats pour « Christin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 00

69e01af7cdc6046d476284fd

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Philippe LARRIEU, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Christine LOMBARD, greffier d'audience.

Source officielle

Page 20 sur 145

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC43 729 résultats

Journal officiel
Radiations

Baladier, Sophie Maria Christine, Bourgeois

SIREN 385026802Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

02/08/2026

Voir →

Radiations

ODDOU, Christine, Françoise, Gabrielle, PEYRUCHAT

SIREN 441156767Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

02/08/2026

Voir →

Radiations

PUJOL SIVRY, Marie Christine, PRIOU

SIREN 402085070Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

02/08/2026

Voir →

Créations

BRIAT, Christine, DHENNE

SIREN 108121195Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

02/08/2026

Voir →

Créations

PALOMBA, Angelique, Nicole, Christine

SIREN 931271571Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

02/08/2026

Voir →

TCOM

Référé vendredi salle 3

69d150d1cdc6046d4720a442

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Copie exécutoire : Me Christine SARAZIN Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d31069cdc6046d474164ac

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 21 octobre 2025 où siégeaient Mme Christine Rolland, juge présidant l'audience, M. Bruno Gallois et de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d388a1cdc6046d47495b23

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Olivier Duboureau, juge, et Mme Nathalie Buquen, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3bb4ccdc6046d474c9a18

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Félix Mayer et Franck Meynaud, juges, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad036bcdc6046d47e87b88

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Bertrand VAZ, et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 8 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad65d8cdc6046d47eeaba3

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Bertrand VAZ, et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 22 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c0a0cdc6046d47fdcd54

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Bertrand VAZ et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 22 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d5cb19cdc6046d47787d41

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Mme Christine Mariette, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d7ad4bcdc6046d47a5ad7b

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jean-Marc Monteil, juge, assistés de Mme Christine Charrier, greffier. La minute du jugement est signée par M. Olivier Duboureau, président du délibéré et par Mme Christine Charrier, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d7bcb7cdc6046d47a71539

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jean-Marc Monteil, juge, assistés de Mme Christine Charrier, greffier. La minute du jugement est signée par M. Olivier Duboureau, président du délibéré et par Mme Christine Charrier, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0eab40cdc6046d47676994

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 10/04/2026 où siégeaient : Mme Christine Mariette, juge présidant l'audience, M. Joël Cosserat, juge, M. Pierre Jarrossay, juge.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f9ef9dcdc6046d47aa62fa

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Laurent THONG VANH La Minute est signée électroniquement par Mme Christine BOUVIER, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f548facdc6046d4746ab0e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Christian LAPLANE Juges : M. Guillaume de SEVERAC Mme Séverine ROUSSEY assistés de M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c4076bcdc6046d47eaf934

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Christian MARANDON Juges : M. Etienne ELIE Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69ac9656cdc6046d47e0f42e

Commerce

11 février 2026

11 février 2026

Christian MARANDON Juges : Mme Florence BONNO M Grégory INCARNATO Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1e3bcdc6046d47c8c336

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F629 Numéro de Procédure collective : 2026RJ220 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL CHRISTIAN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bfa8a1cdc6046d47864ecc

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

] [Adresse 1] Représentant : ME CAGNOL Patrick substitué par ME DAZIN Richard COMPARANT Défendeur : La société B-R MONTAGE SAS - [Adresse 2] NON COMPARANTE Président : Greffier : Monsieur KOVARIK Christian

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3a04acdc6046d4718f893

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Composition du tribunal lors de l'audience du 07/10/2025 PRESIDENT : Monsieur Pierre TOUFIC JUGES : Monsieur Romain FOURNIER Monsieur Christian BIGLIA GREFFIER : Madame Marine DESSAUX [Localité 1] (

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3a052cdc6046d4718f940

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Composition du tribunal lors de l'audience du 07/10/2025 PRESIDENT : Monsieur Pierre TOUFIC JUGES : Monsieur Romain FOURNIER Monsieur Christian BIGLIA GREFFIER : Madame Marine DESSAUX Madame Evelyne

Source officielle