La SAS SALON DE L'ORB est toujours tenue au paiement de ses charges, lesquelles sont d'un montant de 12 980€ mensuels, alors que son activité est à l'arrêt total jusqu'à la remise en état de la salle,

Soit un total, sauf mémoire, de 19.624€. Ordonner la capitalisation des intérêts par application des dispositions de l'article 1343-2 du Code civil.

LITTORAL SAS n'ont plus été réglées, à savoir, les factures suivantes : * Facture 2023/1535 pour 3.664,66 €, * Facture 2024/1850 pour 9.426,47 €, * Facture 2024/1851 pour 18.632,44 €, soit un montant total

[T] [B] Exploite des commerces de vente de produits biologiques sous l'enseigne Biocoop depuis 8 ans Périmètre de l'offre Totale Effectife nonnia 1 / 1 CDI Effectils repris * reprise des deux mandataires

entre Ora et Homair a été résilié, de manière anticipée et de plein droit, le 15 novembre 2024 aux torts exclusifs de Homair, En conséquence, Condamner Homair à verser à Ora la somme provisionnelle totale

méconnaissance des règles préconisées par le guide technique des travaux à proximité de ses installations par la société BBF RESEAUX qui a causé le dommage, et qu'ainsi la responsabilité de cette dernière est totalement

Condamner la SARL KHEOPS UNIVERSAL à payer à la SAS CAP MER ET LOISIRS la somme de 604 344,08€ correspondant au montant total des factures des rétrocessions identifiées déduction faite de la somme de 208

Par lettre du 27 février 2024, le liquidateur a contesté cette créance et proposé son rejet total, estimant que les justificatifs étaient insuffisants.

togolaise exploitant une boutique hors taxe à [Localité 1], acquiert une cargaison de parfums, articles de démonstration et PLV auprès de la société INTER OUTRE MER, ci-après « IOM », pour une valeur totale

ETABLISSEMENTS REYNAUD détient une créance sur la société R2C SARL, née de la conclusion de contrats de vente de marchandises, facturées et livrées entre les mois de février et mai 2022, d'un montant total

* F24011001 du 02.10.2024 de 10 000 € TTC, pour l'acompte à la commande * F24011102 du 01.11.2024 de 6 000 € TTC * F24011201 du 01.12.2024 de 3 600 € TTC * F24011202 du 31.12.2024 de 4 572 € TTC Total

La quantité totale de Fourniture correspond à la consommation de référence fixée par les Parties dans les Conditions Particulières. » L'article 1231-5 du code civil dispose que : « Lorsque le contrat

Cette demande est totalement étayée.

La société AXIS [I], agissant en qualité de maître d'ouvrage, a entrepris une opération de réhabilitation totale de l'ancien institut de Géologie « [Localité 2] », situé [Adresse 8] à [Localité 3], destiné

Ces factures, d'un montant total de 13.984,05 € TTC, sont établies comme suit : * 3.768,15 € TTC pour la période d'octobre 2017 à avril 2018, * 3.240,23 € TTC pour la période d'octobre 2018 à avril 2019

Le 25 octobre 2024, la société E2C CONSEIL SARL a formé opposition au paiement du prix de vente, invoquant la violation de la clause pénale du mandat, pour un montant total de 14.203,62 €.

location n° 219L123080 à la date du 28 décembre 2023 en application des stipulations de l'article 8 de ses conditions générales ; CONDAMNER la société GARAGE YESTE à payer à la société LEASECOM la somme totale

qu'injustifiées ; En second lieu, et à titre reconventionnel, CONDAMNER la société HEGOAK à rembourser à la société SOFER la somme de 5.400 € TTC au titre de la facture du mois de juillet 2024, totalement

La Caisse poursuit le recouvrement, au titre de cette adhésion, de créances qu'elle affirme détenir à l'encontre de la société PLANITIS ENERGIE pour un montant total de 50 186,99 euros au titre de cotisations

La Société [F] engagera des démarches en ce sens, mais recevra deux factures de la Société EDF, la première le 12 février 2021 et une seconde le 26 mars 2021 pour un montant total de 5.464,95 € TTC.