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253 résultats pour « ARMANDO Pierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de vacation

69d4e5b2cdc6046d47648fd9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Pierre Jarrossay, juge, M. Patrick Armand, iuae. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Rémi Grenier, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d51746cdc6046d476859a0

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS WATTSON ELEMENTS emploie 5 salariés.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d524efcdc6046d4769536a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - SAS ATELIER PREP'ART emploie 21 salariés.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d5a96bcdc6046d47767041

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS à associé unique [M] [E] emploie 3 salariés.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3 section supplémentaire

69d403bdcdc6046d47548ef7

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Patrick Armand, juge-commissaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a790d8cdc6046d476dd8a9

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7917acdc6046d476de157

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a79195cdc6046d476de2b8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7c05dcdc6046d4770e44c

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7d1dccdc6046d4772a675

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a0f1795cdc6046d47726e7f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SA EXPORT ENTREPRISES emploie 11 salariés.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3ce38cdc6046d474dd3d2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Pierre Jarrossay et M. Patrick Armand. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Pierre Jarrossay, juge présidant l'audience, M. Michel Rowan, président, et M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3d71acdc6046d474e6478

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Pierre Jarrossay, juge-commissaire.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d52960cdc6046d47699c85

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Pierre Jarrossay, juge, M. Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Rémi Grenier, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7d337cdc6046d4772bb81

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d83c60cdc6046d47b4333b

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS à associé unique [K] [I] n'emploie aucun salarié.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d83c72cdc6046d47b4346e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SAS LA VITRINE PRO n'emploie aucun salarié.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f0c93cdc6046d47712968

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SAS CHALLENKERS n'emploie aucun salarié.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d4e891cdc6046d4764c105

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS PRO S.A.P. FORMATIONS emploie 22 salariés.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d9b64dcdc6046d47d5c110

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Patrick Armand, juge, et M. Moïse Serero, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean Louis Gruter, président, M. Pierre Jarrossay, juge, et M.

Source officielle

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