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Clément CABANES Juges : M. Jean-Luc GAILHAC Mme Valérie PERRIN-TERRIN Greffier, lors des débats : Mme VRECQ I., Commis assermentée Lors des débats : M.

Source officielle

TCOM

Chambre 06

69f364eccdc6046d4717dfa3

Commerce

15 avril 2025

Clément CABANES Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Alain SCIUTO Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle

TCOM

Chambre 06

69f364f7cdc6046d4717e0b9

Commerce

15 avril 2025

Clément CABANES Juges : Mme Joëlle MANDEL M. [X] [A] Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle

TCOM

Chambre 06

69f38e45cdc6046d471c6288

Commerce

21 octobre 2025

Clément CABANES Juges : M. Nazim TALEB M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

6a0be5d1cdc6046d47269d70

Commerce

12 mai 2026

DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 29 octobre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 6 mai 2026 à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle

TCOM

Chambre 06

69f45541cdc6046d472fe676

Commerce

8 avril 2025

Clément CABANES. Mandataire Liquidateur : SELARL BALLY M.J. [Adresse 3]. Le Tribunal confie au liquidateur la mission de réaliser l'inventaire dans cette procédure.

Source officielle

TCOM

Chambre 06

69f455bacdc6046d472fee1b

Commerce

8 avril 2025

Clément CABANES Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

TCOM

Chambre 06

69f353bccdc6046d471624ff

Commerce

20 janvier 2025

Clément CABANES Juges : Mme Valérie PERRIN-TERRIN M. Patrick PETIT Assistés de Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e53aaecdc6046d47d47946

Commerce

8 avril 2026

Dépens de greffe en euros TTC (sauf tarification forfaitaire) : 74,65 Le 15/10/2025, le tribunal des activités économiques d'Avignon a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de LA CABANE

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

6a0be5f2cdc6046d47269f6e

Commerce

12 mai 2026

DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 28 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 6 mai 2026 à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

6a0be60dcdc6046d4726a0e9

Commerce

12 mai 2026

La cause a été entendue à l'audience du 6 mai 2026 à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE, Juge rapporteur, sans opposition des parties, assisté de Monsieur Maxence ALFARO, commis-greffier, qui a fait

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TCOM

Chambre 06

69f55cfecdc6046d4747f122

Commerce

13 avril 2026

Clément CABANNES Juges : Mme Christine BOUVIER M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

TCOM

Chambre 06

69f29ee5cdc6046d4706b918

Commerce

21 janvier 2025

Clément CABANES Juges : Mme Valérie PERRIN-TERRIN M. Nazim TALEB Greffier, lors des débats : Mme VRECQ I., Commis assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

TCOM

Chambre 06

69f29f04cdc6046d4706bb0f

Commerce

21 janvier 2025

Clément CABANES. Mandataire Liquidateur : Me [Q] [G] [Adresse 3]. Le Tribunal confie au liquidateur la mission de réaliser l'inventaire dans cette procédure.

Source officielle

TCOM

Chambre 06

69f4558fcdc6046d472feb4a

Commerce

8 avril 2025

Clément CABANES. Mandataire Liquidateur : Me [C] [R] [Adresse 2]. Le Tribunal confie au liquidateur la mission de réaliser l'inventaire dans cette procédure.

Source officielle

TCOM

Chambre 06

69f3652dcdc6046d4717e93c

Commerce

15 avril 2025

Clément CABANES Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Alain SCIUTO Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

6a0be5e2cdc6046d47269e93

Commerce

12 mai 2026

Source officielle

TCOM

Chambre 06

69f26dc5cdc6046d4702f1ea

Commerce

6 janvier 2025

Clément CABANES Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : Mme VRECQ I., Commis assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

TCOM

Chambre 06

69f35dcbcdc6046d4717216b

Commerce

8 avril 2025

Clément CABANES Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle

TCOM

Chambre 06

69f36505cdc6046d4717e1d3

Commerce

15 avril 2025

Clément CABANES Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Alain SCIUTO Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle

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