CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 032 résultats pour « grosse »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ef275acdc6046d47b121d6

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

2026F00209 - 2611400003/1 […] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE JUGEMENT DU VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F209 Numéro

Source officielle

Page 6 sur 102

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 778 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GROSSE ALLMEND

SIREN 523547644Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

25/08/2026

Voir →

Radiations

GROSSET, Isabelle, Anne, Maryse, AUBIN

SIREN 479756181Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GROSSET AUTO CONCEPT

SIREN 503714487Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

21/08/2026

Voir →

Radiations

grosseuvre, elodie, christiane, viviane, blanchard

SIREN 931106389Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GROSSET ENERGIE

SIREN 983058777Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

21/08/2026

Voir →

TCOM

POUR PLAIDER

69f32bf6cdc6046d47126d27

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

PARMENTIER Commis-Greffier Grosse délivrée à Maître Alicia GALET Avocate au Barreau de BETHUNE Le 29 Avril 2026 Signé électroniquement par M. Jean-Bernard SART Signé électroniquement par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9eafecdc6046d473ca7e9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

en conséquence que dans ce jugement, il faudra lire 35.077,61 € chaque fois qu'il est inscrit 30.077,61 € : Dit que la rectification sus-rappelée sera mise en marge de la minute et qu'une nouvelle grosse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c94c71cdc6046d4768fad3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CARBONNIER Président Grosse délivrée au Représentant de la SARL BIOMARAIS Le 05 Septembre 2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bce7edcdc6046d474adaf1

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

2025F00317 - 2518300002/1 […] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE JUGEMENT DU DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d43379cdc6046d4757fd5b

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

JEAN LOUIS GRUTER, PRESIDENT, ASSISTE DE MME SYLVIE VANDENBERGHE, GREFFIER, par mise à disposition RG 2025032069 08/07/2025 ENTRE : SARL MATIERE GRISE CONSULTING, dont le siège social est [Adresse

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69df8581cdc6046d47527cd8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

LES FAITS La société Sarah Food Europe (ci-après la société SFE), qui exerce l'activité de commerce de gros de produits alimentaires et non alimentaires, a vendu des marchandises à la société Le Cergy

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1f8c7cdc6046d47f70195

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

2025F00328 - 2518300001/1 […] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE JUGEMENT DU DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ba7e7cdc6046d47222307

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

BATIMAINTENANCE » Sera remplacé par celui-ci : « société FRANCILIENNE DE BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS – FBTP » Dit que la rectification sus-rappelée sera mise en marge de la minute et qu'une nouvelle grosse

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1a202cdc6046d474e0425

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Carte grise au nom de l'ancien titulaire : OSEO ; * Remorque porte engin ECIM PEG35D1054, 05 mars 2013, immatriculée [Immatriculation 24]. 3,5 T.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1f451cdc6046d47f6b099

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

2025F00029 - 2510100001/1 […] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F29 Numéro de Procédure

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d18e80cdc6046d4725097e

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-5 JUGEMENT PRONONCE LE 09/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG : 2024068224 ENTRE : SAS GROS

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

6a048d95cdc6046d479974aa

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE JUGEMENT DU 17/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 005935 DEMANDEUR(S) : TRANSPORTS BENOIT GROS ET FILS (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] REPRES

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f29f04cdc6046d4706bb0f

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 431236538 (N° de Gestion : 2000 B 1822 ), a pour activité : import export achat vente en gros et demi gros de tous articles textiles accessoires

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047c5ccdc6046d47979574

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Tribunal qu'elle n'emploie aucun salarié ; que son chiffre d'affaires pour 2025 est de 9 355 € ; qu'elle estime son passif à la somme d'environ 50 558 € ; qu'elle exerce une activité de commerce de gros

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69e9de57cdc6046d473bc26c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

entre la société CAMIF HABITAT SASU – CH SAS et la société [D] [V] [K] et selon contrat de sous-traitance du 20 janvier 2021, il a été confié à la société [D] [V] [K] la réalisation du lot maçonnerie/gros

Source officielle
TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

6a0f8a10cdc6046d47802d52

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

négoce de toutes marchandises liées à la construction de bâtiment de toute nature et en particulier matériel électrique, câbles et toute matière première présentant un lien avec ces produits (commerce de gros

Source officielle
TCOM

REFERE

6a111f49cdc6046d47a3d421

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

La société EFEM, qui est spécialisée dans le commerce de gros de boucherie, s'est approvisionnée pour les besoins de son activité auprès de la société DVV, laquelle lui a livré entre le15 novembre 2025

Source officielle
TCOM

REFERE

6a1aafb6cdc6046d4778e4b7

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

LES FAITS La SAS TRADE PEINTURE, spécialisée dans le commerce de gros de produits de décoration, expose qu'elle a conclu une relation commerciale avec l'EURL PSL, à laquelle elle a livré divers matériaux

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb494cdc6046d4756d25c

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

LES FAITS La société [R] GMBH & CO.KG (ci-après désignée [R]), spécialisée dans le commerce de gros de matériel destiné à la plomberie et au chauffage, a fourni à la société Ets SEPUI, pour son activité

Source officielle