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315 résultats pour « Bouregois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

69e972a8cdc6046d47333a18

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Thierry BOURGEOIS, président, M. Patrice TAILLANDIER et M. Gonzague DE SORAS, juges, assistés de Mme Claudia VIRAPIN, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e340f4cdc6046d47aa9f0d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

octobre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 20 février 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, qui a fait rapport à - Monsieur Philippe PASTEUR, Juge, - Monsieur Denis BOURGEOIS

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e86891cdc6046d471a1db0

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Thierry BOURGEOIS, président, M. Cyril DE MALEPRADE et M. Luc MARTY, juges, assistés de Mme Claudia VIRAPIN, greffier.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea7728cdc6046d474cb948

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Thierry BOURGEOIS, président, Mme Martine CHAMPENOIS et M. Pierre-Louis FRANCOIS, juges, assistés de Mme Claudia VIRAPIN, greffier.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e8a29acdc6046d471eded7

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

2] et par Me Caroline COURBRON TCHOULEV [Adresse 3] DEFENDEURS SA AXA FRANCE IARD [Adresse 5] comparant par SCP [O] et Associés [Adresse 6] et par Me Cyril BOURAYNE [Adresse 7] SASU TRANSPORTS BOURGEOIS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb18b6cdc6046d47c8503e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe PASTEUR, Président, * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS, Juge

Source officielle
TCOM

4ème chambre

SASU ANTHALPIAc/SAS ECOLE DENTAIRE FRANCAISE - ESAD

69ea0fcbcdc6046d473fe23d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE RG n° 2025F00300 Affaire : SASU ANTHALPIA c/ SAS ECOLE DENTAIRE FRANCAISE - ESAD ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Thierry Bourgeois, juge

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea6e2acdc6046d474c1cc5

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[S] [B] c/ SAS LES AVENTURES DES CAP ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Thierry BOURGEOIS, juge présidant l'audience, Avant dire droit, Vu les articles 1533 et suivants du code de procédure

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e340a9cdc6046d47aa9a6d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

juin 2025 La cause a été entendue à l'audience du 20 février 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, qui a fait rapport à - Monsieur Philippe PASTEUR, Juge, - Monsieur Denis BOURGEOIS

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e7214bcdc6046d47fbfd95

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

par Madame [O] [E] (Administrateur judiciaire) Maître [D] [U] (Mandataire judiciaire) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Laurent CAMU, Monsieur Didier BOURGEOIS

Source officielle
TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69e771c7cdc6046d47033c53

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

: la SELARL AJRS en la personne de Me [S] [U] (Mandataire ad hoc) Monsieur [M] [I] Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Laurent CAMU, Monsieur Didier BOURGEOIS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb17d1cdc6046d47c83b2c

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Philippe PASTEUR, Président, * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS, Juge,

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TCOM

Référés

69e9b2f1cdc6046d4738581c

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2024R01181 DEMANDEUR SASU WEESURE PROTECTION [Adresse 1] comparant par Me [D] BOURGEOIS [Adresse 2] DEFENDEUR SAS MONOPRIX EXPLOITATION, PAR ABREVIATION MPX [Adresse

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TCOM

Trib. de Commerce

69e9e4cbcdc6046d473c35b5

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 15 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS, Juge,

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3409ecdc6046d47aa9992

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

mai 2025 La cause a été entendue à l'audience du 20 février 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, qui a fait rapport à - Monsieur Philippe PASTEUR, Juge, - Monsieur Denis BOURGEOIS

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7ce29cdc6046d47724eff

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

n° 2025R60 ENTRE - PAGES AGENCEMENT [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CADENE Flora - SELARL GD AVOCATS -[Adresse 2] * SPC [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Laurence BOURGEON

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TCOM

Trib. de Commerce

69e9e4ddcdc6046d473c370c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 15 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS, Juge,

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e9c82ecdc6046d4739e076

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Thierry BOURGEOIS et M. Cyril de MALEPRADE, (M. BOURGEOIS Thierry étant juge chargé d'instruire l'affaire).

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TCOM

Procédures collectives

69e7183fcdc6046d47fb4692

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

judiciaire) la SELARL MJ & ASSOCIES en la personne de Me [E] [F] (Mandataire judiciaire) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Laurent CAMU, Monsieur Didier BOURGEOIS

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TCOM

6ème chambre

69e8d8d6cdc6046d47236e92

Commerce

14 mai 2025

14 mai 2025

Jean-Patrick BOURDOIS, juge chargé d'instruire l'affaire dans l'affaire référencée ci-dessus, Ordonnons la réouverture des débats et convoquons les parties à l'effet d'être entendues à notre audience

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