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1 568 résultats pour « Pascal SAYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

7ème chambre

69e9a25ccdc6046d4736d480

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[N] [U] / SAS LA BOUCHERIE DU CHEF N° RG: 2024P01585 DEMANDEUR M.

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PASCAL SAYER

SIREN 841772726Greffe du Tribunal d'Instance de strasbourg

29/09/2022

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Dépôts des comptes

PASCAL SAYER

SIREN 841772726Greffe du Tribunal d'Instance de strasbourg

15/03/2022

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Dépôts des comptes

PASCAL SAYER

SIREN 841772726GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

21/09/2021

Voir →

Dépôts des comptes

PASCAL SAYER

SIREN 841772726GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

21/09/2021

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Créations

PASCAL SAYER

SIREN 841772726GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

28/08/2018

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TCOM

9ème chambre

6a197975cdc6046d475bb412

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Pascal AZNAR, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Anais ROZIER, substitut du Procureur de la République, Mme [C] [R], auditrice de justice M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3f4eecdc6046d475390a4

Commerce

17 avril 2025

17 avril 2025

SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS NJ L'IMAGE EN TETE emploie 2 salariés. * la SAS NJ L'IMAGE EN TETE emploie 2 salaries.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69efc665cdc6046d47c32bfd

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[Q] [K] / SAS 3 CONCEPTS N° RG : 2025P01245 DEMANDEUR M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d6c511cdc6046d47917ec7

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 23/10/2025 où siégeaient : Mme Pascale Cholmé, juge présidant l'audience, M. David Sztabholz, juge, M.

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

69d7849fcdc6046d47a200bb

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

. : 2026001822 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 03/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : SAS [Adresse 1] Activité : holding, détention de participations Non inscrit au RCS 953821360] a, en vertu

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c96715cdc6046d476d9256

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

date d'échéance jusqu'à parfait règlement, Condamner la SAS ONE EVENTS LIVE à payer à la SAS AXENTE la somme de 7.566,91 € au titre de la clause pénale, Condamner la SAS ONE EVENTS LIVE à payer à la

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b7fc1ccdc6046d47da9d41

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

date d'échéance jusqu'à parfait règlement, Condamner la SAS ONE EVENTS LIVE à payer à la SAS AXENTE la somme de 7.566,91 € au titre de la clause pénale, Condamner la SAS ONE EVENTS LIVE à payer à la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5298cdc6046d47b55460

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[M] [A] représentant la SAS SOLENFI, candidate à la reprise, assisté de M. [Q], expert-comptable.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9c6ebcdc6046d47a6eab8

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Signé par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre et par Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae90dccdc6046d47052b23

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Rôle n°ENTRE- La SELAS AJ UP prise en la personne de Me [T] [D], commissaire à l'exécution du plan de la SAS GALAXIE 5Procédure05 [Adresse 1] [Localité 1] – présent en personneЕΤ * La SAS GALAXIE 5 [

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b80065cdc6046d47daf914

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Signé par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre et par Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69b4f008cdc6046d479d6fc8

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

passage de fibre.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c174fbcdc6046d47ab645a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES 08/07/2025 JUGEMENT DU HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * SAS AUTO.21 , [Adresse 1] 28630 NOGENT-LE-PHAYE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d864e6cdc6046d47b6b9e0

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

PRONONCE LE jeudi 29 janvier 2026 SAS BYKEP [Adresse 1] RECTIFICATIF DE JUGEMENT SUITE A ERREUR MATERIELLE M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c94c4fcdc6046d4768f890

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

2025 A TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 05 NOVEMBRE 2025 Rôle 2025/41 Prononcé publiquement le Mercredi Cinq Novembre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69b7db70cdc6046d47d8061b

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

2026 A TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 14 JANVIER 2026 Rôle 2025/359 Prononcé publiquement le Mercredi Quatorze Janvier Deux Mille Vingt Six par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d23ea1cdc6046d47309e15

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 830399929 Nomme Mme Pascale Cholmé, juge commissaire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d39ea5cdc6046d474ac303

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 922430798 Nomme Mme Pascale Cholmé, juge-commissaire.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f15b6ecdc6046d47e86524

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Pascal AZNAR, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier MINISTERE PUBLIC M.

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