CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 résultats pour « Chevrel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

68035c50a30e7168244d991a

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Attendu que CHEVAL ADDICT (SAS) et le mandataire judicaire ont dûment été appelés à comparaître à l’audience de ce jour, en chambre du conseil.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69f0720ccdc6046d47d07b9f

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

de course et la société ARQANA organise des ventes publiques de chevaux.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

681f18830112c53ba092f608

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Demandeur (s) L.C.I CHEVAL LOCATION (SARL) [Adresse 4] [Localité 2] N° SIREN : 850 621 772 Représentant (s) : MAITRE [O] [A] Défendeur (s) : Entreprise de MADAME [M] [D] [Z] née [L] - Ecurie DEL PAHELO

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

6a0b0fefcdc6046d4713816c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Adresse 1], 17210 Montlieu-la-Garde, Activité transférée à l'adresse personnelle du dirigeant : [Adresse 2] Inscrit au répertoire des métiers sous le numéro 824790760, pour une activité d'élevage de chevaux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69f09a7fcdc6046d47d4336b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2026 001215 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 27/04/2026 DEMANDEUR (s) : O PTIQUE CHESNEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a120becdc6046d47e0ac2a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

pour rendre ce jour la présente décision qu'il a signée avec le greffier : Rôle n° ENTRE * AGS (CGEA DE [Localité 1]) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représentée par Maître CHEVREL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6800bdc070f05fda0a89a102

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

la présente décision qu’il a signée avec le greffier : Rôle n° ENTRE 2025R2 * AGS (CGEA DE [Localité 6]) [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] DEMANDEUR - représentée par Maître CHEVREL

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69e0b457cdc6046d476f8d90

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

ARRONDISSEMENTS D'AVRANCHES, DE COUTANCES ET DE SAINT-LO SEANT EN LADITE VILLE DE COUTANCES R D O N N A N C E AFFAIRE N° DE ROLE : 2025 001916 DEMANDEUR(S) : [Z] (SARL) REPRESENTANT : Maître Samuel CHEVRET

Source officielle
TCOM

5ème Chambre A

6a1114d1cdc6046d47a32dc0

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Tribunal a ordonné la convocation de l'entreprise identifiée cidessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Laquelle entreprise exploite un fonds de Pension pour chevaux

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d259ffcdc6046d4732697a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[D] [Q], demeurant 119 rue de Paris 78575 Saint-Rémy Les Chevreuses (9 résidence Air et Soleil) et actuellement 26 rue de Staël 75015 Paris, représentant des salariés de ladite société, présent ; PROCEDURE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc51efcdc6046d47e73465

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

EURL est Inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 414 276 055 depuis le 06/11/1997 pour l'activité de commercialisation d'articles divers d'accessoires pour chevaux et autres de copeaux de bois et

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c81de9cdc6046d475069f7

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A l'audience, La Chèvrerie de Maïa, représentée par son dirigeant, expose que l'activité de travaux paysagers fonctionne bien.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab554cdc6046d477947bb

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Juge-commissaire, le mécanisme de compensation des créances étant strictement encadré par les dispositions légales applicables, qu'il a également été destinataire d'un récapitulatif fiscal relatif à l'état du cheptel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f842fcdc6046d477fb300

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Z] à l'[J] [Z] sur les fondements des dispositions des articles L 621-2 alinéa 2 et L 641-1 et suivants du Code de Commerce, et d'autoriser une poursuite de l'activité afin de permettre la vente du cheptel

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69df64c3cdc6046d474f6540

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

La réalisation de soins du cuir chevelu et de la peau, techniques facialistes, massages crânio-faciaux et corporels, soins esthétiques et bien-être holistiques.

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e778f2cdc6046d4703f596

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

SAS [J] [Z] [U] société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 381 019 223, dont le siège social est [Adresse 4], Défenderesses, ayant pour avocat Maître Caroline CHEREL

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

68f363fd21a931954c08bbc3

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Afin d'assurer la sécurité de son site, notamment de ses locaux et de son stock de matériaux et matériels, la société ARTOIS MACADAM est propriétaire d'un cheptel de chiens de garde et notamment de deux

Source officielle
TCOM

LUNDI

6977facfcdc6046d47cf9d1e

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

comparaissant par Maître Adrien BONNET, Avocat à la Cour, associé de la SELARL ADRIEN [B], société d'Avocats, DEFENDERESSES société CAPENDEGUY & CIE SAS, [Adresse 6], comparaissant par Maître Julie CHEVAILLER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f79705cdc6046d477af8cd

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle ajoute que ce mail semble constituer le cheval de Troie ayant permis le piratage de la messagerie électronique, de sorte qu'il y a lieu de considérer que la société MDOI a commis une négligence grave

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c858dcdc6046d473366f5

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

DEFENDEUR La SASU JARRY SUPERMARCHE [Adresse 4], comparant par Me Shérazade TRABELSI CHOULI du cabinet la SELARL STC AVOCAT [Adresse 5] et par Me Damien CHEVRIER [Adresse 6].

Source officielle