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766 résultats pour « Valory »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Rendu de décisions

6a16b754cdc6046d471610fe

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

À cette fin, il s'est rapproché de la SAS VALOFI, devenue la SAS VALORITY GESTION PRIVÉE, spécialisée en conseil en gestion de patrimoine.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69aef236cdc6046d470df984

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

* Condamner solidairement la société AMC VALORIS et Madame [N] [Y] aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67fa2797bf3fa8f9fc6dcc7d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Condamner solidairement la société AMC VALORIS et Madame [V] [M] aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

68ad74e2af40da9b7b07de6c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 09 juillet 2025 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement autorisant la poursuite de la période d’observation du redressement judiciaire de la SARL VALORE Vu

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af5e3ecdc6046d4716f936

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

La date de prononcé de la décision a été fixé au 16/04/2025 L'OFFRE DE REPRISE : L'offre de reprise est présentée par LA SAS VALLERY au capital de 8000.00€ dont le siège social est situé [Adresse 4]

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5ba43cdc6046d47af438a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PAR CES MOTIFS : Le tribunal, Prononce la radiation de l'affaire opposant la société SOCIETE MVD NOM COMMERCIAL : VALERY BIJOUX à la société ALLIANZ I.A.R.D.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

688b397bd284ccae5a981c31

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PAR CES MOTIFS : Le tribunal, Prononce la radiation de I'affaire opposant la société SOCIETE MVD NOM COMMERCIAL : VALERY BIJOUX a la société ALLIANZ I.A.R.D.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ba817cdc6046d472225c9

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

DE COMMERCE DE VANNES Le 06 mai 2026 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement autorisant la prolongation exceptionnelle de la période d'observation du redressement judiciaire de la SARL VALORE

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

68e621ea7c7e05ac35571e14

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE JUGEMENT DE JONCTION DU 06/10/2025 N° de rôle : 2025 011065 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Monsieur Franck-Valéry

Source officielle
TCOM

QUATRIEME CHAMBRE - INSTRUCTION

69f9ba26cdc6046d47a5f09c

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

SS-REPERTOIRE : 2024 006074 : 2024000184 Demandeur : [N] [R] née [D] Défendeur : [N] [H] [P] (SNC) ORDONNANCE Nous, Daniel DUMANOIS, juge chargé de l'instruction de l'affaire, Assisté de Maître Valéry

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

Maître Nassos CATSICALISc/A.D

69be9c39cdc6046d4770bc79

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE JUGEMENT DU 07/07/2025 N° de rôle : 2025 000625 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges : Madame Nicole PARENTI Monsieur Jean-Christian

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69be9c75cdc6046d4770c03f

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE JUGEMENT DU 07/07/2025 N° de rôle : 2025 000648 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges : Madame Nicole PARENTI Monsieur Jean-Christian

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69be9b67cdc6046d4770ae7f

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE JUGEMENT DU 07/07/2025 N° de rôle : 2025 000026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président Jugos: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges · Monsieur Jean-Christian SAMYN Greffier

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TCOM

Trib. de Commerce

69f74029cdc6046d4770be03

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

RCS : 501 697 106 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Vincent THOMAS, avocat au barreau de AUCH, substitué par Maître Charlène LE FLOC'H, avocate au barreau de Martinique DEFENDEUR : * VALORA

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

68e620887c7e05ac3556fdf8

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 006458 JUGEMENT DU 06/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 28/07/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a3900acdc6046d4717f56d

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 006458 JUGEMENT DU 06/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 28/07/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a391d0cdc6046d471811e7

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 006549 JUGEMENT DU 06/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 28/07/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

68e620d67c7e05ac3557036e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 006549 JUGEMENT DU 06/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 28/07/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a356a7cdc6046d4713b0e1

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

dispositions de l'article 399 de ce même code, Dit que la présente décision est prononcée par sa mise à disposition au greffe de ce tribunal, et que la minute de la décision est signée par Monsieur Franck-Valéry

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

680cac1d0acd63715354596d

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2024 003854 JUGEMENT DU 07/04/2025 Compositio n du Tribuna l lors des débats et du délibé ré du 24/02/2025 President Monsieur Franck- Valéry

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