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786 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

19ème chambre civile

6a15e9d5cdc6046d4705c15a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Assistée de Monsieur Johann SOYER, Greffier, lors des débats au jour de la mise à disposition.

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TJ

DROIT COMMUN

69de9ef7cdc6046d473de43f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Avec l’assistance lors des débats de Camille MONTAGU, Adjointe administrative faisant fonction de Greffier et de de Johan SURGET, Greffier lors de la mise à disposition Copie Dossier EXPOSE DU LITIGE

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

66ff0e38172da17169ee13dd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ECO-ENERGIES TOURAINE exerçant sous l’enseigne commercial “RICHARD LE DROFF” (RCS de TOURS n° 509 140 422), dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Johan ROUSSEAU-DUMARCET, avocat au

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335ab6c0d3e3fe99cad6fa

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

GARAGE KARLINSKI [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Johann VERHAEST, avocat au barreau de BETHUNE PARTIE INTERVENANTE : S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

68f2ac3ee97b8c18299766a2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

APIB, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Johann GIUSTINATI, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B100 DEFENDERESSES : S.C.P

Source officielle
TJ

Tuamotu Gambier Australes

697b7ab2cdc6046d4720a92f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

- [Adresse 200] comparante, et concluant par écrit Madame [TY] [CG] née le [Date naissance 168] 1988 à [Localité 216] de nationalité Française, demeurant Demeurant [Adresse 182] représentée par Me Johan

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e301fcdc6046d475d6816

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DSTP 86 dont le siège social est [Adresse 15] représentée par Me Johnny-Johan GROUSSEAU avocat au barreau de POITIERS GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE dont le siège social est [Adresse 16] représenté par Me

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TJ

Référés expertises

6686e4d1e74459e0c7ed0ab5

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

référé, de : -Recevoir la société AGENCE [M] DUMEZ ARCHITECTURE, et la SMABTP, assureur des Sociétés PEINTURE LYS, BATIHAUS, AMBOIS, NORMAND CONSTRUCTION, DUTHOIT MENUISERIES, FRBC BÂTIMENT, PANNEQUIN JOHANN

Source officielle
TJ

Service des référés

69d94c37cdc6046d47ce5635

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

BGS CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Johann GUIORGUIEFF, avocat au barreau de PARIS - #B0921 DÉBATS A l’audience du 27 Février 2026, tenue

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TJ

19ème chambre civile

69dd362dcdc6046d471edf5e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Assistée Monsieur Gilles ARCAS, Greffier lors des débats, et de Monsieur Johann SOYER, Greffier, au jour de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69dd36becdc6046d471ee9a5

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Assistée Monsieur Gilles ARCAS, Greffier lors des débats, et de Monsieur Johann SOYER, Greffier, au jour de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69dd3698cdc6046d471ee6da

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Assisté de Monsieur Gilles ARCAS, Greffier lors des débats, et de Monsieur Johann SOYER, Greffier, au jour de la mise à disposition.

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TJ

8ème chambre 2ème section

67f80d5acf40727a0043bdb9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C0722 La SCI SOCIETE IMMOBILIERE DU BATIMENT C DU [Adresse 29], prise en la personne de ses représentant légaux [Adresse 23] [Localité 27] représentée par Maître Johanne

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TJ

1ère chambre

69cedaa2cdc6046d47e875ec

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

D’UNE PART ET : Monsieur [I] [K] [P] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 3] (FINISTERE), demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, avocats au barreau

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TJ

Surendettement

6a1dd0b8cdc6046d47bf54ed

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

surendettement.tj-paris@justice.fr Surendettement Références à rappeler N° RG 26/00025 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBZRZ N° MINUTE : 26/00270 DEMANDEUR : [K] [L] DEFENDEURS : Société STUDIO JOHN

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TJ

1ère Chambre

6a10a02ecdc6046d479ae29f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MOULIN siège social : 08 Quai Boissier de Sauvages - 30100 ALES agissant poursuite et diligences de son représentant légal en exercice la SAS LAMY immatriculée au RCS sous le n° 487 530 099 sise 32 Rue Joannes

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TJ

Référés Cabinet 1

669640e1f5112d8edd057019

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

La SCI Michael et Johanna a donné congé à la société Comasud le 30 juin 2023 pour le 31 décembre 2023 avec offre d’indemnité d’éviction.

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TJ

Chambre 01

67fd503ae85d0474bddb3741

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[Y] [J] et les consorts [X] et [T], par actes de commissaire de justice en date du 12 juin 2023, la société Johanna Immo EURL a fait assigner M.

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TJ

PCP JCP référé

668c2e72894f7f4d2e0a91e4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[Y] Copie exécutoire délivrée le : 5/07/2024 à : Me JOUAN rectifie l’ordonnance du 15 mars 2024 de l'affaire portant le numéro RG initial Pôle civil de proximité ■ PCP JCP référé N° RG 24/03912

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

660c4ac21ff97dabd6b85028

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

2024 par le même magistrat N° RG 24/00487 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZCJN Madame [J] [E] C/ Société PAUWELS DEMANDERESSE Madame [J] [E] demeurant [Adresse 8] Non comparante représentée par Maître Johanna

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