salon, il est noté la présence d’une balance de pesée, de 2 bidons d’engrais liquide, d’une tente de culture pliée, de 2 petites chambres culture pliées, une chambre de culture dans son emballage, une machine

Si cet hébergement pourrait satisfaire à l’obligation de relogement telle que prévue par la loi, l’absence de machine à laver ou de possibilité d’en installer une ainsi que la présence de punaises de lit

Il n’entend plus les voix depuis qu’il est à l’hôpital car la machine « comme dans les films » n’est plus là.

absent lors des débats DÉFENDERESSE ASSURANCE MALADIE DE PARIS DIRECTION CONTENTIEUX ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Camille MACHELE

Il indique avoir bénéficié d'une IRM et d'infiltrations mais qu'il n'a pas subi d'intervention chirurgicale en raison de son âge (moins de 50 ans) ; qu'il a repris son travail sur des machines plus petites

Le 22 septembre 2021, lors de l'uti1isation de la machine à laver, meuble meublant de l'appartement donné à bail, tous les vêtements lavés de Monsieur [O] [G] étaient endommagés.

qui lui est dû à hauteur de 665 euros ainsi que les pénalités de retard à parfaire ; - la somme de 2299,90 à titre de dommages intérêts correspondant au montant des frais de procédure, du prix d’une machine

: JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Anne-Sophie GIRET, Vice-Présidente ; GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Laurine CARON, Greffière ; GREFFIER LORS DE LA MISE A DISPOSITION : Madame Séverine MACHY

pièces du dossier communiqué, le CRRMP constate suite à la fermeture du site où il exerçait depuis 30 ans, une dégradation importante des conditions de travail (déplacements, adaptation à de nouvelles machines

palier, également locataire de Monsieur [V] [O] et Madame [N] [O], était uniquement relié à son compteur d’électricité indviduel, et qu’une des prises reliées à son compteur individuel alimentait une machine

la société AMBIANCE VILLEURBANNE les documents suivants dès la notification de l’ordonnance (sic) à intervenir :Le PV de résistance au feu et du certificat NF du clapet coupe-feu situé dans le local machine

plainte d’une voisine ([Adresse 1]) dénonçant les incivilités de Monsieur [P] [S], des aboiements permanents et “une habitation devenue une entreprise de déchetterie et de démolition” par l’usage de machines

euros, - parfums (Chanel Allure, Dior, Chanel Bleu et Lancôme La vie est Belle) : 352,50 euros (89,01€ + 105,84 € + 103,50 € + 54,15 €), - paire de chaussures : 77 euros, - aspirateur : 189,91 euros, - machine

la plaque de cuisson et de son installation (158,98 euros + 11,88 euros) et du lave linge (249,99 euros) seront retenus. rien de justifie la nécessité de réparation du robinet d'arrivée d'eau de la machine

[E] travaillait sur une machine de cintrage de barre lorsque sa main gauche se serait retrouvée coincée entre deux barres, entraînant sa main dans la machine.”.

octobre 2017 elle a déposé et fait enregistrer à l’INPI sous le n° 4397716 la marque verbale française “NORMATEST” pour désigner notamment les services d’installation d’entretien et réparation de machines

qui n’est pas le cas en l’espèce, dès lors que BERIM est intervenu en tant que BET fluides, là où les désordres procèdent de défauts de fabrication et de maintenance ; que BERIM n’a pas conçu les machines

Par ordonnance n°24/360 (RG n°24/00414) du 2 août 2024, elles ont également été rendues communes et opposables à la société Ingram Micro, ès-qualité de vendeur intermédiaire de la machine litigieuse.

Il expose avoir été avisé par le nouveau locataire du logement de la présence de taches sur le matelas ainsi que d'un dysfonctionnement de la machine à laver ; qu'il ne s'en n'était pas rendu compte lors

en soulevant une bassine de linge » ; que la salariée a expliqué, dans le cadre de l’instruction de la demande par la caisse, s’être fait mal « pour prendre une bassine remplie de linge sale sur la machine