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3 093 résultats pour « Rallis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre de l'Exécution

68e572090e2901d10fa4d3d9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La SELARLU [B] AVOCATS a indiqué être favorable à la radiation judiciaire de l’hypothèque provisoire devenue caduque, les causes en ayant été levées.

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 1

67743e7cff1db94e0238b7a6

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DB3S-W-B7H-X53U Minute n°24/00210 Madame [X] [S] [Y] [V] épouse [Z] [T] Représentant : Me [W], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 253 C/ Monsieur [U] [Z] [T] ORDONNANCE DE RADIATION

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 6

65c1302ed4f3671a27f6bc3a

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

SOUKOUNA, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 229 ET Madame [O] [L] épouse [F] Représentant : Me Marie DELARCHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0786 ORDONNANCE DE RADIATION

Source officielle
TJ

PS élections pro

69e14353cdc6046d477e6431

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

conformes délivrées aux parties et à l’avocat le : Pôle social ■ Elections Professionnelles tél : [XXXXXXXX01] mél : [Courriel 1] N° RG 26/00920 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCK2U N° MINUTE : RADIATION

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

662aa033c8a1343b8cd627f1

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Il y a lieu donc de prononcer la radiation de l’affaire. La procédure ci-dessus visée ne doit plus figurer au rôle du tribunal.

Source officielle
TJ

4ème chambre Cab G

65b16318b9f94e984650c3f9

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

de l'affaire; RAPPELLE qu'en application des dispositions de l'article 383 du code de procédure civile, la radiation et le retrait du rôle sont des mesures d'administration judiciaire.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69d97d83cdc6046d47d227d9

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT Activité : Rep/assistant : Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RADIATION Le Juge de la Mise en Etat, Vu les

Source officielle
TJ

Référés

687e9b4541388e7853ac332d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LITTORAL CARLU CONSTRUCTION (L.C.C) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER Référés CIVIL ORDONNANCE DE RADIATION ********* JUGE DES REFERES : Manuel RUBIO GULLON, Président GREFFIER : David

Source officielle
TJ

Chambre 4

69d6beeccdc6046d4791029a

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

sollicités par les locataires,l’état des lieux precise uniquement que la cheminée est en bon état non pas qu’elle est fonctionnelle,les locataires bénéficient d’un système de chauffage, tous les radiateurs

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

65bc61bf4fb290a34607401c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Il convient par suite de constater la caducité du commandement valant saisie et d'ordonner sa radiation, et ce aux frais du requérant.

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

6866f7c1d33109fd079b875c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

radiation des inscriptions d’hypothèque et de privilèges prises du chef du débiteur.

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

676f2a5ccb88ebae95479619

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

radiation des inscriptions d’hypothèque et de privilèges prises du chef du débiteur.

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac7ad24789c3b802afc

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

du juge qu’il : Vu l’article L. 311 – 2 du code de commerce, Vu les pièces régulièrement versées aux débats, – déboute les consorts [N] de toutes leurs demandes, fins et conclusions, – ordonne la radiation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68a6340f1abbd5bba7dab792

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

La radiation prend effet au terme de la dernière année au titre de laquelle le revenu ou le chiffre d'affaires est connu.

Source officielle
TJ

Service des référés

6706c992f1d01e3c86f083dd

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

- Je constate que les bureaux sont également équipés de radiateurs avec thermostats de réglage.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69d97f46cdc6046d47d24a3e

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Maître Jean Antoine MOINS de la SCP MOINS, avocats au barreau d’AURILLAC Monsieur [J] [U] Rep/assistant : Maître Jean Antoine MOINS de la SCP MOINS, avocats au barreau d’AURILLAC ORDONNANCE DE RADIATION

Source officielle
TJ

Chambre 1

69dea1d6cdc6046d473e1d97

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La société a fait l’objet d’une dissolution sans liquidation puis d’une radiation en date du 12 septembre 2024.

Source officielle
TJ

Service des référés

6686fe98e74459e0c7edd472

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La clé donnée à l'huissier ne rentre pas dans la serrure de la porte de la chambre, il est constaté que le parement écaillé d'un radiateur présente une trace de peinture et un autre radiateur présente

Source officielle
TJ

JCP

6866f1e1d33109fd079b7847

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Lot radiateurs : fourniture et pose de 5 radiateurs (1 200 euros HT) et fourniture et pose de radiateur sèche-serviette (310 euros HT) ; 4.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6997cfe9cdc6046d4707584a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il ajoute avoir été dans l’obligation de faire installer des radiateurs pour ne pas rester sans chauffage en plein hiver.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Rallis, Elvire

SIREN 919684290Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

08/04/2025

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Modifications diverses

MERCIER - RALLIS

SIREN 511865859Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

18/09/2024

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Créations

Rallis, Elvire

SIREN 919684290Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

04/11/2022

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Radiations

RALLISS

SIREN 491437638GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

14/04/2013

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Modifications diverses

RALLISS

SIREN 491437638GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

04/12/2012

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