En outre, le logement doit permettre une aération suffisante.

occupation normale du logement et au fonctionnement des équipements.

Le logement permet une aération suffisante.

et, s’il s’agit de son habitation principale, un logement décent.

En outre, le logement doit permettre une aération suffisante.

réhabilitation de six logements existants du château.

Par ailleurs, le logement permet une aération suffisante.

Le logement permet une aération suffisante.

en bon état et permettant un renouvellement de l'air et une évacuation de l'humidité adaptés aux besoins d'une occupation normale du logement et au fonctionnement des équipements, du fait de l’absence

Le bailleur est obligé : a) De délivrer au locataire le logement en bon état d'usage et de réparation ainsi que les équipements mentionnés au contrat de location en bon état de fonctionnement ; toutefois

L’indécence du logement persiste en dépit de certaines interventions.

. - Le logement permet une aération suffisante.

logement.

Le décret n°2202-120 du 30 janvier 2002 vient préciser que le logement, pour assurer la sécurité physique et la santé des locataires, doit permettre une aération suffisante.

Le logement permet une aération suffisante.

de fonctionnement.

Le logement permet une aération suffisante.

de fonctionnement.