de remplacement d'une chaudière avec modification du conduit de fumée et du circuit hydraulique présenteraient de nombreux désordres, la SCI LES PACANIERS a fait assigner la SAS ASTIER ENTREPRISE devant

d’ouvrage qu’il reste des travaux non réalisés par rapport au marché principal.

a prononcé le 2 mai 2018 un avis d'inaptitude pour maladie ou accident d'origine non professionnelle ; - que Madame [T] n'a jamais alerté quiconque de ses conditions de travail dégradées malgré les

Il en conclut avoir subi un préjudice moral et un trouble de jouissance en lien direct avec les travaux réalisés par Monsieur [G] [T].

Les soins ont essentiellement consisté en un traitement fonctionnel, non chirurgical et sans immobilisation, sans appui pendant plusieurs mois sous couvert de cannes et d’un traitement antalgique et anticoagulant

Le 11 mars 2019, le médecin du travail a rendu un avis d’inaptitude à l’égard de Monsieur [T]. Ce dernier a été licencié pour inaptitude le 2 mai 2019.

relevant des défauts de conception et des non-conformités contractuelles ; En conséquence : - ORDONNER à la société MAISONS HORIZON de réaliser l'ensemble des travaux de reprise des désordres constates

d'un accident du travail en date du 26/02/2019.

Par courrier du 6 novembre 2023, la SA LEROY MERLIN a répondu qu’aucune trace d’humidité n’avait été constatée dans la cuisine par l’expert amiable, qu’elle acceptait de changer le joint du plan de travail

Il ajoute que la provision est non sérieusement contestable, compte tenu des conséquences de son état sur son travail.

AVANSSUR, immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le numéro 378 393 946, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante, ni représentée DEFENDERESSE * * * * Magistrat : Monsieur GUESDON

prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Gilles MARTHA de la SCP BBLM, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSÉ DU LITIGE Le 20 décembre 2024, Monsieur [B] [S] a consulté

A noter sujet musclé. Au vu de ce rapport, M.

Nous te remercions pour ton implication ainsi que pour le travail effectué. ».

La société MACSF conclut au rejet de la demande, en faisant valoir que ce préjudice résulte de l’accident vasculaire cérébral, en lui-même, et non du retard de diagnostic.

Cette opération d'échange n'est pas non plus décrite ou reprise dans l'état descriptif de division, daté de 1966, et donc postérieurement aux travaux d'édification de l'immeuble.

L'assemblée générale donne mandat au conseil syndical de choisir l'entreprise qui réalisera les travaux. Honoraires du syndic à 5%.

Aux termes de l'acte de vente, était rappelée la résolution n°6 de l'assemblée générale du 25 avril 1980, laquelle a autorisé les copropriétaires du 1er au 6ème étage à effectuer les travaux de modification

Elle indique que les travaux n’ont pas été réceptionnés.

[N] [W] indique qu’il a été reconnu comme travailleur handicapé et qu’il a travaillé pendant deux ans au sein de la société BIGBAT avant de créer une société avec son frère.