Elle ajoute que le logement, un T4, est trop grand pour sa mère qui vit seule. A ce sujet, elle indique qu'une demande de mutation est en cours.

Par lettre recommandé envoyée le 10 juin 2025, Madame [T] [A] veuve [N] a formé une contestation de ces mesures au motif d’une mensualité trop importante.

Ils font valoir que les parties partagent un objectif commun, à savoir la réalisation des travaux nécessaires alors que ceux-vi votés à travers un projet datant de plus de quatre ans ne seraient plus à

Traces d'humidité en pied de mur, dans l'angle de la pièce. Traces d'humidité en plafond du placard de la chambre.

Concernant les travaux réalisés au rez-de-chaussée, les époux [G] ont constaté au mois de mars 2019 des moisissures et des traces d’humidité sur certains doublages.

motivées par l’indécence du logement, et que le commissaire de justice qu’elle a mandaté a constaté un appartement en mauvais entretien d’usage avec un état d’encrassement général, et la présence de traces

Il est également souligné qu’elle comporte des traces d'anciens tableaux ou affiches, outre la présence de traces sur la peinture de la boiserie et des traces brunes de salissures.

Sur le côté façade Est, des traces d’infiltrations.

[L] [V] a bénéficié soit directement soit à travers des personnes physique ou morale ; - par M.

faits « sont entrés dans la véranda et ont finalement pénétré dans l’appartement en arrachant le volet roulant qui ferme une ouverture entre la véranda et l’escalier intérieur », - le fait qu’aucune trace

N° RG 25/00022 - N° Portalis DB22-W-B7J-S2AU Code NAC : 78A AUX REQUETES, POURSUITES ET DILIGENCES DE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE JEAN COCTEAU PRINCIPAL SIS [Adresse 10] À TRAPPES

Enfin, Monsieur [I] [A] et Madame [G] [P] s’opposent à la demande faite au titre des réparations locatives, considérant que les traces de rouilles ne sont en réalité que des traces de terre.

Suivant procès-verbal de commissaire de justice en date du 25 février 2026, des traces sombres sur les parpaings du sous-sol ont été constatées, ainsi que des tâches blanches s’apparentant à du salpêtre

Il déclare avoir fait une demande de FSL et pouvoir reprendre le paiement du loyer, mais être en incapacité de rembourser la dette locative en raison d’un nombre trop important de charges.

consommation, de : " A TITRE PRINCIPAL PRONONCER la déchéance intégrale de la BNP PARIBAS du droit aux intérêts conventionnels pour les deux comptes en cause ; CONDAMNER la Banque à rembourser aux époux le trop-perçu

mis en demeure [I] [H] de retirer la pelouse, l’intégralité des équipements, objets, plantations et stock de bois implantés sur l’assiette de la cour commune et à remettre en état de fonctionnement le trop-plein

Des traces de moisissure sont également visibles sur l’enduit crépi du bâtiment en maçonnerie. A l’OUEST (…) les ouvrants présentent des traces d’abrasion et autres auréoles sombres.

L’inspection des combles permet d’observer un jour en souche et une trace d’infiltration au sol. La distance de sécurité entre le plancher et le groupe de ventilation n’est pas respectée.