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790 résultats pour « Chuine étant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4 Ch. Cab 4 (ch famille)

66fda67538de0398b51dfa20

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

juridictionnelle de [Localité 7]) Comparant et concluant par Me Messaouda YAHIAOUI avocat au barreau d’AMIENS DEMANDEUR - A - Madame [Y] [J] épouse [D] née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 9] (CHINE

Source officielle

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TJ

JLD

66df4a609b56f16fd33decdc

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

la voie de son conseil, la régularité de la procédure motifs pris de l’impossibilité pour le juge des libertés et de la détention de contrôler les actes immédiatement antérieurs au placement et la chaîne

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66883e84342d338c20d39dd1

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

été contactée par Madame [I] [M], agissant en sa qualité d’agent immobilier représentant l’agence immobilière intervenue dans l’achat du bien par Madame [V], et qui n’est jamais intervenue dans la chaîne

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

68ae0b73af40da9b7b15e745

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[I] [F] et qui consistent en un préjudice matériel (lunettes, chaîne de cou en or à grande valeur affective) et préjudice moral résultant du retentissement traumatique des violences subies.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

68e0154974e929a9d8fa38d7

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DISTRIBUTION [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Jean-Frédéric GAULTIER de la SELARL TALIENS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0320 Société HG INNOVATION LIMITED [Adresse 3] [Localité 4] (CHINE

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 1

69d99413cdc6046d47d3b01a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

juridictionnelle de [Localité 3]) représenté par Me Lavleen SINGH-BASSI, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 273 PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [O] [A] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 4] (CHINE

Source officielle
TJ

Référé président

68f147f988dcb0e97e90ba9c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MA 44 NORD exerçant sous l’enseigne MAISONS ALYSIA (RCS [Localité 5] N°845026640), dont le siège social est sis [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Vincent CHUPIN de la SELARL PUBLI-JURIS, avocats au barreau

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

658096ef3ea7c8c1120de502

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Le recours gracieux contre cette décision a été rejeté le 20 janvier 2020, aux motifs que d'une part, il n'établissait pas une chaîne de filiation à l'égard de sa grand mère maternelle revendiquée [W]

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

65849123e41137cbf9fc8303

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

nationalité française qui lui a été opposée le 4 décembre 2014 par le greffier en chef du service de la nationalité des Français nés et établis hors de France au motif qu'il ne justifiait pas d'une chaîne

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

6584912ce41137cbf9fc840e

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il appartient donc à Mme [B] [M], non titulaire d'un certificat de nationalité française, de démontrer, d'une part, une chaîne de filiation légalement établie à l'égard de son ascendant revendiqué et,

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

65849134e41137cbf9fc8518

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il appartient donc à Mme [K] [U], non titulaire d'un certificat de nationalité française, de démontrer, d'une part, une chaîne de filiation légalement établie à l'égard de son ascendant revendiqué et,

Source officielle
TJ

3ème Ch.section C

66a3eb85c63cd64a75c48d85

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

1979 à [Localité 12] (SÉNÉGAL), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Elodie KONG, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Madame [T] [I] épouse [B] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 13] (CHINE

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6973f94ccdc6046d477d79cf

T. Judiciaire

11 janvier 2026

11 janvier 2026

éléments de fait et de droit dont l'examen lui permet d'exercer pleinement ses pouvoirs (voir en ce sens Civ. 1ère, 13 février 2019, n° 18-11.655) et d’apprécier le respect des droits tout au long de la chaîne

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

697b58c4cdc6046d471acb94

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DIAGNOSTIC / RECHERCHE DE PANNE 1H Maxi DEFAUT SUR SYSTEME DE DEPRESSION DE TURBO COMMENCER NETTOYAGE DU FILTRE ET SURVEILLER EVOLUTION DURITE D’ADMISSION A REMPLACER : BRICOLAGE CONSTATE NOTE : BRUIT DE CHAINE

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 2

669640e5f5112d8edd0570b6

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

: à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 09 Juillet 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Lou CHURIN

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TJ

Chambre 2/section 2

6696410cf5112d8edd057672

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 09 Juillet 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Lou CHURIN

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

6696c96c9a603a692914c934

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ATLANTIQUE HABITATIONS 10 boulevard Charles Gauthier 44800 SAINT HERBLAIN représentée par Maître Vincent CHUPIN, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEURS : Madame [L] [E] épouse [G] 21 Rue

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TJ

Procédures orales

68682bf74965b5d9df31e13d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MIANI CARRELAGES [Adresse 2] Défenderesse représentée par Me Vincent CHUPIN, avocat au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc BOURCY GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

68717934d395d6ba9f2aba1a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En effet, l'expert a constaté : " Nous procédons à la mise en route (véhicule froid) : - Bruit de chaîne de distribution - Suie grasse et projection particules à l'échappement Dépose couvre régulateur

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a58b27919da7c4f179a0fb

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 1er mars 2022 alors qu'il affichait 96.330 kilomètres au compteur, le véhicule a subi une casse moteur suite à la rupture de la chaîne de distribution.

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