Sur la colonne unitaire 2 : un raccordement EU provenant du pallier supérieur, un raccordement EU pallier 2, un raccordement de captage du caniveau toiture indépendamment de la colonne évent, une colonne

Il résulte d'un nouveau constat de commissaire de justice en date du 05 février 2022 que le mur était éventré sur une distance de 27 m linéaire, que sur la parcelle de la résidence [6], des pierres de

Les protestations qu’elle adresse à la société [D] visent les biens restants et livrés le 11 avril 2023 comme suit : - cartons dans un état déplorable (à l’envers, éventrés, mouillés), - plusieurs biens

fait communiquer tous documents relatifs aux examens, soins et interventions dont la victime a été l'objet, examiner la victime; décrire les lésions subies ou imputées par la victime à l’accident ou l'événement

- Un éventuel manquement de l’agent immobilier à son devoir de conseil et de mise en garde ne permet pas d’obtenir l’indemnisation de l’entier préjudice, mais seulement de la perte de chance d’un évènement

Les époux [K] se sont rapprochés de leurs interlocuteurs afin d’obtenir l’annulation de l’opération et des explications sur les évènements qui ont concouru au déblocage des fonds sans instruction de leur

Les chapeaux mis en place sur les VMC et évent d’installation sanitaire ne sont pas des pièces adaptées (…). Il y a lieu de les reprendre ».

créé un risque d’évacuation des fumées en cas d’incendie ; que contrairement à ce que soutient la SCI Macothi, la station-service procédait au dégazage de ses cuves d'essence à travers trois à quatre évents

numérotées 93 à 106 dudit rapport, il apparaît qu’aucune des actions correctrices préconisées respectivement en avril 2013 (recarénage des pénétrations de toiture de la VMC), décembre 2013 (modification des évents

Le 24 septembre 2019, docteur [S] a diagnostiquée une éventration, qui conduira à la réalisation d’une nouvelle intervention chirurgicale le 13 janvier 2020.

SOTTO pour désengorger la canalisation des eaux usées au niveau du 5e étage obstruée par de la terre, désengorgement effectué depuis l'évent de la terrasse du 5e étage ; - le rapport sur l'intervention

En outre, il est constant que la non étanchéité des cuves n’est pas liée à des cuves fuyardes mais à un système d’évents non conforme qui n'a pas empêché un avitaillement excessif en fuel à l'origine du

[J] de leur demande de condamnation au titre des : - Travaux de pose d’un évent dans les toilettes, - Travaux à réaliser sur le volet roulant, - Travaux de reconstruction du muret et du grillage, -

Elle précise qu'après avoir conclu à sa mise hors de cause, elle n'a plus la mémoire des évènements passés, son ancien représentant légal ayant quitté ses fonctions depuis des années.

- 990 € TTC, au titre de l'habillage pour évent, outre intérêt au taux légal à compter de l'assignation et indexation sur l'indice BT01, l'indice de référence étant le dernier indice publié à la date

fondant exclusivement sur l'exemple de son premier compte, lequel était pourtant inactif et présentait un solde nul ; ces gains substantiels ne résultent pas du hasard mais de l'analyse pertinente des événements

ce qui a permis de découvrir que la toiture est en fait constituée de tôle en fibrociment, expliquant pour une part le défaut d’isolation thermique, que les tuiles sont maçonnées ou collées sur les éverites

effectuées lors du transport sur les lieux et illustrées par les photographies qui sont annexées au procès-verbal de transport du 27 mars 2024 mettant en évidence notamment des boîtes aux lettres éventrées

qui expose que la situation s’est aggravée, verse un procès verbal de constat de commissaire de justice du 2 octobre 2024 décrivant que le haut de la façade arrière bordant la toiture terrasse est éventré

Ils relatent leur histoire avec les époux [LE] et les différents événements et séjours que les consorts [CR] ont partagés avec Monsieur [I] [LE], et les nombreux services qu’ils lui ont rendus, et soulignent