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1 235 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 cab 03 C

677d7bf8b032d83cfd3e6fea

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

c) Le temps de retour de l’eau froide L’expert a retenu un temps d’attente important de l’eau froide sanitaire qui résulte de la proximité des canalisations d’eau froide, d’eau chaude et de bouclage en

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

668445588bcff606d9c53bf7

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

responsabilité du fait des choses, subsidiairement, arguant de ce que les dégâts des eaux subis au sein de son lot ont notamment pour origine les fuites successives affectant la colonne montante eau froide

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b1634cb9f94e984650cb36

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

et régulière, constituant un préjudice de jouissance pour l’ensemble des occupants, mais aussi à l’impossibilité de bénéficier des économies d’énergie que devait permettre le préchauffage de l’eau froide

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d02bbdcdc6046d4707a44f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Mme [G] [Q] [V] un logement situé 319 rue Pierre Mendes France à SOTTEVILLE-LÈS-ROUEN (76300), moyennant un loyer mensuel de 517,60 euros, outre une provision sur charges de 105,19 euros pour l’eau froide

Source officielle
TJ

Pôle social

66335bafc0d3e3fe99cae436

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

frigoriste; qu’il ressort que, dans le cadre de ses missions, M [L] [W] était notamment amené à assurer des dépannages et essais de moteurs électriques à proximité des fours, essais de plaquettes de freinage

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6585e2a3638cf45b25ce69b5

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

, d’un accident de trajet, alors qu’il se tenait debout, dans le soufflet de la rame 04 08 de la ligne 4 du métro parisien, entre les stations « Gare de l’Est » et « Gare du Nord », en raison d’un freinage

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

68717934d395d6ba9f2aba1a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En effet, l'expert a constaté : " Nous procédons à la mise en route (véhicule froid) : - Bruit de chaîne de distribution - Suie grasse et projection particules à l'échappement Dépose couvre régulateur

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

67d0965ac33be7966c9a6fda

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

réalisé le 28 avril 2023, sot moins de 6 mois avant la vente, ne mentionne que des défaillances mineures, sans lien avec les désordres relevés par Monsieur [K] [V] ("Défaillance mineures : TAMBOURS DE FREINS

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d32cdc6046d477dbb29

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

l'appartement, que la réparation de la fuite sur une évacuation d'eaux usées a été réalisée le 29 juin 2025 et qu'elle a postérieurement fait procéder aux travaux de réparation de l'alimentation en eau froide

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

6946c9ea75782d5f060074b0

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

” encore vous, je ne veux pas être servie par une personne de couleur... que leur place était de l’autre côté de la méditerranée” Ces propos sont d’autant plus choquants qu’ils ont été proférés froidement

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d6d18bcdc6046d47928e3f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

vous confirais ma golf tcr si ça vous dit. » ; -Un courriel en date du 17/07/2024 indiquant : « Re bonjour je suis OK me je veut que la personne sois informé de l’accident et du petit tremblement au freinage

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be091cda2201c09829f2b

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

ensemble des installations et ouvrages effectués sans autorisation sur les parties communes, installations électriques, conduits d’évacuation d’eaux usées, conduits d’arrivée d’eau chaude, et d’eau froide

Source officielle
TJ

Section des Référés

68e41319681ed727f2a4c2b2

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

; * solde des copropriétaires a la date d’arrêté des comptes; * grand livre 2022/2023 ; * registre des dépenses 2022/2023 ; * grand livre et la balance a la date de récupération; * index d'eau (eau froide

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

6870039cb8daa57c7f669264

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Si Monsieur [U] [X] allègue avoir dès la première utilisation du véhicule constaté un sifflement au niveau des freins et l’avoir confié à un garage automobile à [Localité 4], qui aurait constaté une usure

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6581ee083ea7c8c112520ec7

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

, leur permettant de vérifier les comptes de la copropriété et ceux de l'indivision, notamment s'agissant des travaux de ravalement et de réfection de la toiture et concernant la consommation d'eau froide

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TJ

Serv. contentieux social

697af424cdc6046d470eefb9

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

doigts, parte de substance, atteinte tendineuse, nerveuse et artérielle, consistant en une limitation de la flexion des articulations inter phalangiennes proximales et distales du 2ème doigt, une peau froide

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

691c62aa8b6588a4f89b474a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

En revanche la somme de 1.220,15 euros correspondant au solde de l’arrêté de compte et détaillée comme suit 206,04 euros au titre de l’eau froide 51 m³ et 1.014,11 euros au titre des frais de remise en

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

66a291d28b0ee72dc0629949

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Et que le traitement sera fait par le froid avec du gaz carbonique facile d’utisation non toxique, s’effectue sans avoir à évacuer les habitants du fait qu’il n’y a ni pesticides ni résidus ».

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb21e266e89ef1181969

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Ainsi, en tenant compte à la fois du blocage du pouce droit en extension, pouce dominant et des douleurs séquellaires au froid et des dysesthésies au chaud et au froid au niveau du pouce droit entraînant

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TJ

Quatrième Chambre

68681a624965b5d9df314920

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Subsidiairement, il invoque la responsabilité de Madame [J] sur le fondement de l’article 1242 du Code Civil, invoquant le fait qu'à défaut de freiner la corde ou de la bloquer lors d’une chute, le système

Source officielle

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