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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

6a0f77a1cdc6046d477e920a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il a été transporté aux urgences pour des fractures au genou droit, au coude et à l’avant-bras gauche et une plaie de la main droite. M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea42abfd75b73b3e3f7a4

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

droit », suite à la maladie professionnelle déclarée le 16 juin 2021 [méniscopathie genou latéral droit] dont la consolidation a été fixée à la date du 31 mai 2022.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69dfeb86cdc6046d475ed1eb

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il fait état d’une « douleur aigue du genou droit avec souffrance neurologique » et prescrit des examens complémentaires ainsi qu’un arrêt de travail jusqu’au 21 décembre 2022 inclus.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661976321b7735881a7bc4d7

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

La société [6] a établi une déclaration d'accident du travail le jour même en ces termes : « L’agent se trouvait à genoux pour charger des bagages en soute.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

68dedccc6af9fd1f8096576c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle est opérée du 03 au 07 février 2022 par le Docteur [I] [D] à la [15] en raison d’un descellement pour la pose d’une prothèse totale du genou.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964128f5112d8edd057abb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Un courrier est établi par le Professeur [G], daté du 04/12/2023 évoque des douleurs neuropathiques importantes de la cheville et du genou à droite en rapport avec l'algodystrophie.

Source officielle
TJ

Pôle social

686eb0af72b5e5e648cae928

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le conseil de Mme [J]-[E] fait état de ce que celle-ci a été victime d'une chute sur son genou gauche occasionnant une grave entorse et que cette chute a été causée par la présence d'une échelle proche

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

682e3de000b5200436336734

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

L’examen par le médecin consultant ne met en évidence aucune anomalie grave des genoux et conduit à la conclusion d’un taux d’incapacité permanente partielle imputable à la pathologie des genoux « bien

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0b636ecdc6046d471d50d8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

où les douleurs de ce genou ont commencé à se manifester.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d609a1c52714c33ca5bce0

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Il objective une entorse du ligament latéral interne du genou gauche. Un arrêt de travail a été prescrit jusqu’au 20 février 2015.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f35cf40727a004462f7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Pièces (1) - Exécutoire (2) à [E] [L] [9] le EXPOSE DU LITIGE Monsieur [E] [L], employé par la société [24] sur la chaîne d’assemblage, a déclaré le 27 juillet 2018 être atteint d'une gonalgie du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c13367d4f3671a27f9a5e3

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

date de consolidation fixée le 29/06/2018, en raison d'un accident de travail du 10/11/2015, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante : " Persistance dans les suites d'un traumatisme du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff2f967e08341cb497b2d7

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Le certificat médical initial, établi le jour même de l’accident, soit le 30 janvier 2021, fait état d’une contusion du genou droit.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6643ae44da34cf7c590ad5dc

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Pas de séquelles indemnisables suite aux plaies de l’arcade sourcilière gauche, du genou gauche de la cuisse droite.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65ba986359e460cd1e3d2cef

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Lors de cette consultation, des lésions cutanées ont été constatées et une indication de prothèse totale du genou gauche a été posée.

Source officielle
TJ

Référés

68e7a4f7033cf481c39a32a8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Se plaignant de vives douleurs au niveau des genoux, Mme [R] a été prise en charge par les secours et conduite au CHRU de [Localité 9] où ont été constatées une fracture supra condylienne du genou gauche

Source officielle
TJ

Pôle social

698b89e8cdc6046d47cc066c

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Chute de hauteur - Siège des lésions: genou côté droit, dos côté droit - Nature deslésions : douleur par effort.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe8b032d83cfd3ea6a5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

déclaration de maladie professionnelle du 13 mai 2018 relative à une lésion méniscale médiale dégénérative, sur la base d'un certificat médical initial du 30 avril 2018 faisant état d'une " lésion méniscale genou

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Maître Laure BENSIMONc/DEFENDERESSE

668838e9342d338c20d31009

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

JUGEMENT réputée contradictoire et en premier ressort 21/00042 EXPOSE DU LITIGE Mme [H] [V], employée de ménage, a été placée en arrêt de travail pour maladie à en raison de lésions fissuraires du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a18fa10ddb7789269596c0

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

accident du travail survenu le 19/09/2019 consolidé le 16/02/2022, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante par le médecin conseil : "gêne fonctionnelle et douloureuse de la cinétique du genou

Source officielle

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