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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
6a0f77a1cdc6046d477e920a
19 mai 2026
Il a été transporté aux urgences pour des fractures au genou droit, au coude et à l’avant-bras gauche et une plaie de la main droite. M.
CTX PROTECTION SOCIALE
678ea42abfd75b73b3e3f7a4
10 janvier 2025
droit », suite à la maladie professionnelle déclarée le 16 juin 2021 [méniscopathie genou latéral droit] dont la consolidation a été fixée à la date du 31 mai 2022.
CTX Protection sociale
69dfeb86cdc6046d475ed1eb
8 avril 2026
Il fait état d’une « douleur aigue du genou droit avec souffrance neurologique » et prescrit des examens complémentaires ainsi qu’un arrêt de travail jusqu’au 21 décembre 2022 inclus.
Serv. contentieux social
661976321b7735881a7bc4d7
10 avril 2024
La société [6] a établi une déclaration d'accident du travail le jour même en ces termes : « L’agent se trouvait à genoux pour charger des bagages en soute.
Chambre 1 Section 6
68dedccc6af9fd1f8096576c
2 octobre 2025
Elle est opérée du 03 au 07 février 2022 par le Docteur [I] [D] à la [15] en raison d’un descellement pour la pose d’une prothèse totale du genou.
66964128f5112d8edd057abb
11 juillet 2024
Un courrier est établi par le Professeur [G], daté du 04/12/2023 évoque des douleurs neuropathiques importantes de la cheville et du genou à droite en rapport avec l'algodystrophie.
Pôle social
686eb0af72b5e5e648cae928
1 juillet 2025
Le conseil de Mme [J]-[E] fait état de ce que celle-ci a été victime d'une chute sur son genou gauche occasionnant une grave entorse et que cette chute a été causée par la présence d'une échelle proche
682e3de000b5200436336734
8 avril 2025
L’examen par le médecin consultant ne met en évidence aucune anomalie grave des genoux et conduit à la conclusion d’un taux d’incapacité permanente partielle imputable à la pathologie des genoux « bien
6ème CHAMBRE CIVILE
6a0b636ecdc6046d471d50d8
18 mai 2026
où les douleurs de ce genou ont commencé à se manifester.
66d609a1c52714c33ca5bce0
8 juillet 2024
Il objective une entorse du ligament latéral interne du genou gauche. Un arrêt de travail a été prescrit jusqu’au 20 février 2015.
67f82f35cf40727a004462f7
4 avril 2025
Pièces (1) - Exécutoire (2) à [E] [L] [9] le EXPOSE DU LITIGE Monsieur [E] [L], employé par la société [24] sur la chaîne d’assemblage, a déclaré le 27 juillet 2018 être atteint d'une gonalgie du genou
65c13367d4f3671a27f9a5e3
2 février 2024
date de consolidation fixée le 29/06/2018, en raison d'un accident de travail du 10/11/2015, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante : " Persistance dans les suites d'un traumatisme du genou
68ff2f967e08341cb497b2d7
1 octobre 2025
Le certificat médical initial, établi le jour même de l’accident, soit le 30 janvier 2021, fait état d’une contusion du genou droit.
6643ae44da34cf7c590ad5dc
19 avril 2024
Pas de séquelles indemnisables suite aux plaies de l’arcade sourcilière gauche, du genou gauche de la cuisse droite.
Chambre 21
65ba986359e460cd1e3d2cef
31 janvier 2024
Lors de cette consultation, des lésions cutanées ont été constatées et une indication de prothèse totale du genou gauche a été posée.
Référés
68e7a4f7033cf481c39a32a8
7 octobre 2025
Se plaignant de vives douleurs au niveau des genoux, Mme [R] a été prise en charge par les secours et conduite au CHRU de [Localité 9] où ont été constatées une fracture supra condylienne du genou gauche
698b89e8cdc6046d47cc066c
7 janvier 2026
Chute de hauteur - Siège des lésions: genou côté droit, dos côté droit - Nature deslésions : douleur par effort.
677d8fe8b032d83cfd3ea6a5
7 janvier 2025
déclaration de maladie professionnelle du 13 mai 2018 relative à une lésion méniscale médiale dégénérative, sur la base d'un certificat médical initial du 30 avril 2018 faisant état d'une " lésion méniscale genou
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Maître Laure BENSIMONc/DEFENDERESSE
668838e9342d338c20d31009
4 juillet 2024
JUGEMENT réputée contradictoire et en premier ressort 21/00042 EXPOSE DU LITIGE Mme [H] [V], employée de ménage, a été placée en arrêt de travail pour maladie à en raison de lésions fissuraires du genou
65a18fa10ddb7789269596c0
10 janvier 2024
accident du travail survenu le 19/09/2019 consolidé le 16/02/2022, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante par le médecin conseil : "gêne fonctionnelle et douloureuse de la cinétique du genou
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