CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 744 résultats pour « prévenu cité régulièrement »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES Président

69d549f7cdc6046d476fa43a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Régulièrement cités en l'étude, Monsieur [N] [G] n'a pas constitué avocat et n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d54a10cdc6046d476fa5fa

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Régulièrement cités en l'étude, Monsieur [Q] [W] n'a pas constitué avocat et n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

69d69a27cdc6046d478e5161

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Bien que régulièrement cités, Monsieur et Madame [I] n’ont pas constitué avocat. L'affaire a été clôturée par ordonnance du 18 février 2025 et fixée à l'audience de plaidoiries du 21 mai 2025.

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69e69eaccdc6046d47f292ac

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Décembre 2025 DÉCISION : Prononcée publiquement le 03 Avril 2026 par mise à la disposition des parties au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a0235d4cdc6046d47677f49

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Bien que régulièrement cités respectivement à domicile et à personne, M.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69d8293dcdc6046d47b2e234

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[R] [I] devant le présent tribunal. L’ordonnance de clôture est intervenue le 9 janvier 2026.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

6a0cb838cdc6046d473a9efd

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

jugement a été signé par Lucie ANDRE Juge, et par Anne Marie PIERRE, Greffière présente lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a0e18e3cdc6046d475b82d0

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le juge ne fait droit à la demande que s'il l'estime régulière, recevable et bien fondée.

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a0233e7cdc6046d47675857

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité S.A.

Source officielle
TJ

JERICHO CIVIL

69e7ea85cdc6046d4710ddcf

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Madame [H] [D] et Monsieur [J] [D] n’ont pas comparu, bien que régulièrement cités.

Source officielle
TJ

PC CIVIL

6a10bbafcdc6046d479cf8b5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

euros en application des dispositions de l’article 700 du Code de procédure civile ; -Condamner la SARL NERS 57 aux entiers frais et dépens, notamment au paiement des frais de signification de la présente

Source officielle
TJ

TPX MONTMORENCY

69e683a0cdc6046d47f08872

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

En défense, Monsieur [R] [W], régulièrement cité, n’a pas comparu, de sorte que la présente décision sera réputée contradictoire conformément à l'article 473 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68f1679988dcb0e97e925aef

T. Judiciaire

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[S] [L] [P] [D] et Mme [F] [K] épouse [D] (assignation délivrée le 11 février 2025 à la société GT AUTOMOBILE) ; Vu l’absence de constitution d’avocat de la société GT AUTOMOBILE, régulièrement citée

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6a174dcbcdc6046d472708a4

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Monsieur [L] [P] [X], défendeur, bien que régulièrement cité, n’a ni comparu ni mandaté personne pour le représenter.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0b6adccdc6046d471dc922

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

, soit pour prévenir un dommage imminent, soit pour faire cesser un trouble manifestement illicite.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6ab6ecdc6046d478f8f1d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Régulièrement assigné par acte remis à l'étude, la société [Adresse 4] n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

REFERES

69d6cb22cdc6046d4791fb89

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

représenté par Me Valérie BOISSET-ROBERT, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE Madame [X] 478 chemin de prat cros 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCE représentée par Me Valérie BOISSET-ROBERT, avocat au barreau

Source officielle
TJ

JCP BAUX

6a1613e2cdc6046d4708e9cc

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Régulièrement citée par acte de commissaire de justice en date du 31 juillet 2025 signifié à personne, Madame [R] [U] est ni présente ni représentée à l’audience.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

6a0df76dcdc6046d475911bd

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Bien que régulièrement cité, M. [L] [Y] n’a pas constitué avocat. L'affaire a été clôturée par ordonnance du 21 octobre 2025 et fixée à l'audience du 25 mars 2026.

Source officielle
TJ

JCP BAUX

6a1613dbcdc6046d4708e941

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Régulièrement cités par actes de commissaire de justice du 17 juillet 2025 signifiés à étude, Monsieur [B] [A] et Madame [X] [N] ne sont ni présents ni représentés à l’audience.

Source officielle

Page 11 sur 338

← PrécédentSuivant →