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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES Président
69d549f7cdc6046d476fa43a
7 avril 2026
Régulièrement cités en l'étude, Monsieur [N] [G] n'a pas constitué avocat et n'a pas comparu.
69d54a10cdc6046d476fa5fa
Régulièrement cités en l'étude, Monsieur [Q] [W] n'a pas constitué avocat et n'a pas comparu.
Chambre 5/Section 1
69d69a27cdc6046d478e5161
8 avril 2026
Bien que régulièrement cités, Monsieur et Madame [I] n’ont pas constitué avocat. L'affaire a été clôturée par ordonnance du 18 février 2025 et fixée à l'audience de plaidoiries du 21 mai 2025.
JCP BAUX
69e69eaccdc6046d47f292ac
3 avril 2026
Décembre 2025 DÉCISION : Prononcée publiquement le 03 Avril 2026 par mise à la disposition des parties au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Service de proximité
6a0235d4cdc6046d47677f49
9 avril 2026
Bien que régulièrement cités respectivement à domicile et à personne, M.
CH1 Contentieux Général
69d8293dcdc6046d47b2e234
[R] [I] devant le présent tribunal. L’ordonnance de clôture est intervenue le 9 janvier 2026.
PAC - Contentieux
6a0cb838cdc6046d473a9efd
19 mai 2026
jugement a été signé par Lucie ANDRE Juge, et par Anne Marie PIERRE, Greffière présente lors du prononcé.
Ch3 Cab1 CTX civil
6a0e18e3cdc6046d475b82d0
20 mai 2026
Le juge ne fait droit à la demande que s'il l'estime régulière, recevable et bien fondée.
6a0233e7cdc6046d47675857
COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité S.A.
JERICHO CIVIL
69e7ea85cdc6046d4710ddcf
13 avril 2026
Madame [H] [D] et Monsieur [J] [D] n’ont pas comparu, bien que régulièrement cités.
PC CIVIL
6a10bbafcdc6046d479cf8b5
22 mai 2026
euros en application des dispositions de l’article 700 du Code de procédure civile ; -Condamner la SARL NERS 57 aux entiers frais et dépens, notamment au paiement des frais de signification de la présente
TPX MONTMORENCY
69e683a0cdc6046d47f08872
En défense, Monsieur [R] [W], régulièrement cité, n’a pas comparu, de sorte que la présente décision sera réputée contradictoire conformément à l'article 473 du code de procédure civile.
68f1679988dcb0e97e925aef
16 octobre 2025
[S] [L] [P] [D] et Mme [F] [K] épouse [D] (assignation délivrée le 11 février 2025 à la société GT AUTOMOBILE) ; Vu l’absence de constitution d’avocat de la société GT AUTOMOBILE, régulièrement citée
4 ème Chambre civile
6a174dcbcdc6046d472708a4
18 mai 2026
Monsieur [L] [P] [X], défendeur, bien que régulièrement cité, n’a ni comparu ni mandaté personne pour le représenter.
Service des référés
6a0b6adccdc6046d471dc922
, soit pour prévenir un dommage imminent, soit pour faire cesser un trouble manifestement illicite.
69d6ab6ecdc6046d478f8f1d
Régulièrement assigné par acte remis à l'étude, la société [Adresse 4] n'a pas comparu.
REFERES
69d6cb22cdc6046d4791fb89
représenté par Me Valérie BOISSET-ROBERT, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE Madame [X] 478 chemin de prat cros 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCE représentée par Me Valérie BOISSET-ROBERT, avocat au barreau
6a1613e2cdc6046d4708e9cc
Régulièrement citée par acte de commissaire de justice en date du 31 juillet 2025 signifié à personne, Madame [R] [U] est ni présente ni représentée à l’audience.
6a0df76dcdc6046d475911bd
Bien que régulièrement cité, M. [L] [Y] n’a pas constitué avocat. L'affaire a été clôturée par ordonnance du 21 octobre 2025 et fixée à l'audience du 25 mars 2026.
6a1613dbcdc6046d4708e941
Régulièrement cités par actes de commissaire de justice du 17 juillet 2025 signifiés à étude, Monsieur [B] [A] et Madame [X] [N] ne sont ni présents ni représentés à l’audience.
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