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2 295 résultats pour « Audrey SINGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

6620138ef05edb385fb2ace5

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Audrey BELTOU, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience

Source officielle

Page 12 sur 115

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TJ

JCP

686d62f0a2273490db108329

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

RAMAT inscrite au RCS de [Localité 6] sous le N°830 791 778 00012, prise en la personne de sa gérante Madame [W] [S] domiciliée au siège TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES Ordonnance de référé du

Source officielle
TJ

JCP

6a15ea1bcdc6046d4705c6a6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[B] dont le siège social est sis [Adresse 2] Société CITYA DURIVAUD dont le siège social est sis [Adresse 3] NON COMPARANTES, ni représentées ; DÉFENDEURS A l'appel de la cause à l'audience du

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

670edde01c3411ff34602656

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

JUGEMENT : - déposé au greffe le 15 Octobre 2024 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER,.

Source officielle
TJ

Référés

68e43640681ed727f2a69b9b

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

, avocat au barreau de PARIS (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG

Source officielle
TJ

Référés

68e43643681ed727f2a69c27

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Claire SAGNARDON, Adjointe Administrative faisant fonction de

Source officielle
TJ

Référés

68e43647681ed727f2a69ce2

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ACROPOLE SERVICE, dont le siège social est sis [Adresse 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Référés

68e4364c681ed727f2a69db9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de Nice (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

686eb43d72b5e5e648cb0b13

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Audrey CHARLET-DORMOY Copie exécutoire délivrée le : à :S.A.R.L.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6647a0abd9abb6262fe01baf

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

de l’immeuble du [Adresse 1] Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 1], représenté par son Syndic, la société PAGESTI, SAS inscrite au RCS de PARIS sous le numéro 325 314 623 dont le siège

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6723d88cdb4703236dd963a1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

FONCIA [Localité 2] RIVE DROITE La SAS FONCIA [Localité 2] RIVE DROITE, immatriculée au RCS PARIS sous le n°582 098 026, dont le siège social est [Adresse 1], représentée par son Président, domicilié en

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65b406fc753f879640d607b3

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

RG 23/00959 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYYFS DEMANDERESSE Compagnie d’assurance AREAS DOMMAGES AREAS DOMMAGES, société d’assurances mutuelles, inscrite au RCS de Paris sous le n°775670466, dont le siège

Source officielle
TJ

Référés expertises

65e8bf4082ac127a19b08ce9

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

[R] [P] 18 rue du cimetière 59175 VENDEVILLE représenté par Me Audrey D’HALLUIN, avocat au barreau de LILLE M.

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TJ

Référés

69debacfcdc6046d474024c6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

] [T], demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 février 2026 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

670ec2ea1c3411ff345854a7

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

01397 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PTWM Affaire : [U] [C] C/ Compagnie d’assurance MAIF CPAM DES ALPES MARITIMES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115582aa7e95fd3fcf7c5b

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #C2027 Société SOCOTEC FRANCE [Adresse 4] [Localité 14] défaillante non constituée MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame VIAUD, Juge assistée de Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6668903b6e764f07389f6427

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 25 Avril 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey

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TJ

PS ctx protection soc 2

67193e9914868318089f1276

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

DE PARIS du 02 Mai2024 N° 2024007917 JUGEMENT rendu le 14 Octobre 2024 DEMANDEURS Madame [V] [D] épouse [C] domicilié : chez MADAME [N] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Audrey

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TJ

1/5/2 état des personnes

67f6bbb7a9d5adc26061ef35

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Signé par Madame PEREGO, Vice-Présidente, pour la Présidente empêchée et par Madame HALLOT, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

67f6bbb9a9d5adc26061ef86

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Signé par Madame PEREGO, Vice-Ptrésidente pour la Présidente empêchée et par Madame HALLOT, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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