une prothèse de hanche droite pratiquée au sein de la société [9] le 8 avril 2016, mais dont les premiers signes sont apparus vers le 22 août 2016, - le germe en cause est probablement staphylococcus capitis

DEMANDERESSE Madame [B] [M] [Adresse 9] [Localité 15] représentée par Maître Vanessa BRANDONE de la SELARL JCVBRL, avocats au barreau de PARIS - #L0306 DEFENDERESSES La Société HDI GLOBAL SE [Adresse

Mme [Y] [W] née le 22 Juillet 1993 à FIGEAC (46100), demeurant 573 route de Dardenne - 46300 LE VIGAN représentées par Maître Emmanuel HILAIRE, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE Maître Céline BRANCO

que doivent être restitués à la SAS OTHELO : * les tapis de green et tapis de départ du practice ; * le robot tondeuse ; * le stock, soit « un lot de gobelets ; 5 paquets de café FOLLIET ; une cafetière

Monsieur [W] [X] [L] [Z] Agissant en sa qualité de personne habilitée à représenter Madame [J] [Z] [Adresse 11] [Localité 8] Madame [J] [Z] [Adresse 11] [Localité 8] représentés par Me Vanessa BRANDONE

° MINUTE : EXPERTISE RENVOI Assignation du : 18 Juillet 2022 ON JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [H] [L] [Adresse 12] [Localité 10] représenté par Maître Vanessa BRANDONE

trouvant sous la salle de bain, avec des lames de bois gondolées, et une poutre ayant bougé ; - s’agissant de l’escalier menant à l’étage : quelques détritus sur les marches et sur le pallier, une cafetière

descriptif de division et règlement de copropriété aux termes duquel le lot n°5 est supprimé et est remplacé par 8 lots : n°20 (un grand appartement), n°21, 22, 23, 24 (chambres de service), 25 (un cabinet cagibi

personnes invitées et du chantier concerné. » ; Des photos d’une salle de repos des salariés dans des bâtiments préfabriqués où l’on peut voir des tables et des chaises, deux fours à micro – onde, une cafetière

Il est équipé d’une cafetière à grains et d’un percolateur à double porte-filtre, d’une caisse, d’un évier, d’un réfrigérateur bas pour les boissons. Un lave-verre se trouve sous le lavabo simple.

[J] [G] produit un devis de l’entreprise BUT du 31 juillet 2023, d’un montant de 1 292,92 euros, relatif aux meubles suivants : Un réfrigérateur pour la somme de 149,99 euros Une cafetière pour la somme

Le contrat lui-même stipule que la cuisine est équipée d’un frigidaire, d’une vitro céramique, d’un four, d’une cafetière, d’ustensiles de cuisine, d’une bouilloire électrique et de trois tabourets de

accidentel, Madame [T] explique dans le questionnaire qu’elle a pris l’initiative de remplir son seau d’eau dans une pièce où il avait de l’eau chaude alors qu’elle était censée le remplir dans un cagibi

Ensuite, les ceux individus se sont dirigés vers la caissière, [W]. L'Individu type africain a ordonné de lui donner l'argent de la caisse, [W] lui a répondu qu'on ne volait pas.

a indiqué qu’il avait fait l’objet d’une reconnaissance de sa qualité de travailleur handicapé, qu’il avait exercé quelques missions en intérim et travaillait actuellement à mi-temps en qualité de cariste

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 Avril 2024 DEMANDEURS A L’INCIDENT Madame [U] [P] [Adresse 6] [Localité 5] ET Monsieur [K] [P] [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Maître Vanessa BRANDONE

salon une forte humidité sur les murs et la cheminée défectueuse ; dans la salle à manger, une cheminée inutilisable et les volets cassés ; dans la chambre un plafond comportant des fissures et dans le cagibi

n’y a pas lieu de remettre en cause les coefficients retenus par l’expert s’agissant des locaux annexes, lesquels sont compris dans la fourchette précitée, l’application d’un coefficient de 0,05 au cagibi

plan de travail annoncée comme ventilation naturelle non conforme, Absence de ventilation basse cuisine obligatoire du fait d’une plaque cuisson gaz Succession de tuyau dans un caisson allant dans un cagibi

E], huissier de justice, montre qu’elle occupe le studio de 30 m² attenant à la cuisine, lequel est raccordé au coffret électrique de chantier qui permet d’alimenter des appareils électro-ménager (cafetière